séance du conseil municipal

Séance du Conseil municipal

Elle se déroulera à la salle des Sources le mardi 22 septembre 2020- 20h30. (Public accepté en respectant les gestes barrières et port du masque)

Ordre du jour:

Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.
Convention d’engagements réciproques – EPCC du Pont du Gard
Compte-rendu annuel aux Collectivités Locales 2019 (C.R.A.C. 2019) Réaménagement de la RD3
Approbation règlement de fonctionnement de la crèche.
Approbation règlement intérieur des A.L.S.H..
Approbation règlement intérieur des services périscolaires.
Acquisition parcelle G 907 – Frédéric LAURANS
Indemnité de fonction des élus – annule et remplace la délibération n° 20-014 du 10 juin 2020
Rectification délégués du syndicat maintien et protection des traditions, coutumes et sites camarguais
Rectification d’un membre de la CAO
Désignation du représentant au SAGE Vistre et nappes de Vistrenque et Costières
Projet d’un nouveau forage – autorisation de déposer un formulaire de déclaration simplifiée auprès des services de l’Etat.
ENEDIS – Convention de servitude M020004 à la Vaque Basse.
Convention de groupement de commande – Evaluation et révision des plans d’actions visant à la restauration de la qualité de l’eau des captages prioritaires
Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales

Convention de partenariat avec le CD30 pour la halle aux sports du collège (avenant N°1)
Mise à jour du tableau des effectifs
Budget commune – DM N°1 – exercice 2020
Budget eau – DM N°1 – exercice 2020
– Admission en non valeur – extension de créance – BP Commune (budget principal)
Admission en non valeur – extension de créance – BP Eau