Séance du conseil municipal du jeudi 26 avril 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR :consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• CCBTA – Modification statutaire – Création et gestion de Lieux Accueil Parents Enfants (LAPE)
• S.M.D.E. – Modification statutaire – Articles 2 & 8
• Syndicat Intercommunal de protection des Sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes camarguaises – Modification statutaire

FINANCES - MARCHES

• Demande de financement – Aménagement paysager et ludique – ZAC des Ferrières

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du mardi 27 mars 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR :consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Vœu pour le maintien des Réseaux d’Aide Spécialisée aux Élèves en Difficulté (RASED) dans le département du Gard
• Adhésion à l’association « Les Olivettes du Pays de Nîmes »,

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe sur la base d’un besoin occasionnel - Crèche

FONCIER

• Convention de mise à disposition de parcelles – Auto Cross Bellegardais
• Mise à jour du registre des voiries communales
• Convention LAFARGE - réparation voirie Sautebraut
• Avis sur le réaménagement final – projet LAFARGE Coste Rouge
• Autorisation défrichement – projet LAFARGE Coste ROUGE
• Protocole d’accord tripartite – Projet LAFARGE Coste rouge
• Convention de passage bande transporteuse – Projet LAFARGE Coste Rouge
• Contrat de fortage – projet LAFARGE Coste Rouge
• Promesse de vente – projet LAFARGE Coste rouge
• Convention LAFARGE – utilisation voiries communales

FINANCES - MARCHES

• Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2011 – École primaire Henri Serment
• Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2011 – Cuisine centrale
• Projet d’extension du système de vidéo-protection – demande de financement
• Projet de mise en sécurité de l’école maternelle Philippe Lamour - Plan de financement
• Vote des taux d’imposition 2012
• Affectation de résultat 2011 et BP 2012 – Budget principal
• Affectation de résultat 2011 et BP 2012 – Budget de l’Eau
• Affectation de résultat 2011 et BP 2012 – Budget de l’Assainissement
• Affectation de résultat 2011 et BP 2012 – Budget Fêtes et Culture
• Vote des subventions 2012 aux associations

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du mardi 21 février 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR : consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Adhésion de 4 nouvelles communes au syndicat intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes camarguaises
• Commission Locale d’information et de surveillance du Site de Sita FD - renouvellement

FINANCES - MARCHES

• Approbation du compte administratif & compte de gestion -budget principal exercice 2011
• Approbation du compte administratif & compte de gestion -budget de l’eau exercice 2011
• Approbation du compte administratif & compte de gestion -budget de l’Assainissement exercice 2011
• Approbation du compte administratif & compte de gestion -budget Fêtes et Culture exercice 2011
• Débat d’Orientations budgétaires 2012
• Réhabilitation berge du Rieu - demande financement

RESSOURCES HUMAINES

• Modifications du tableau des emplois

URBANISME

• Plan de Prévention du Risque inondation (PPRi) - avis de la commune

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 19 janvier 2012 - 21h15

ORDRE DU JOUR : consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• Convention de développement de la collecte des déchets de textiles, d’habillement, linges de maison et chaussures (TLC) entre le SITOM SUD GARD et ECO TLC

FINANCES - MARCHES

• Tombola fêtes de Noël 2011 – Bons d’achats
• Modification n°1 du rôle des eaux – exercice 2011 – 2ème semestre
• Décision modificative n°5 – Exercice 2011 – Budget principal
• Décision modificative n°2 – Exercice 2011 – Budget de l’Assainissement
• Fête de l’Europe 2012 – Demande de financement – CCBTA
• Animation culturelle 2012 – Journée médiévale – demande de financement – CG30
• Animation culturelle 2012 – Mômes en fête – demande de financement – CG30
• Restauration archives anciennes – demande de financement – CG 30
• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012 - Autorisation

URBANISME

• Modification (simplifiée) n°1 du PLU – rectification d’une erreur matérielle lieudit Pichegu
• Modification n°2 du PLU (orientations d’aménagement - Pendant de St Jean) – Lancement de la procédure
• ZAC « LES FERRIERES » Tranche 2 – Modification du programme des équipements publics et des participations.
• Modification n°3 du PLU –Lancement procédure ouverture tranche 2 - ZAC des Ferrières
• Projet Collège – Acquisition parcelles Section E – M. Patrick PASCAL

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du mardi 20 décembre 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire

FINANCES - MARCHES

• Décision modificative n° 4 - budget principal – exercice 2011
• Décision modificative n° 1 - budget de l’eau – exercice 2011
• Décision modificative n° 2 - budget des fêtes – exercice 2011
• Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012 – Autorisations
• Budget de l’eau – amortissement

URBANISME

• Désaffectation des chemins ruraux n°531 &532 – dossier Lafarge Granulats
• Rétrocession des voiries et réseaux du Lotissement de la Madone

QUESTIONS DIVERSES.

Séance du conseil municipal du mercredi 30 novembre 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
• CCBTA – Modification statutaire - Animation d’opération collectives de réhabilitation - Création Extension Réhabilitation Entretien et Gestion de Musées de France - Valorisation du territoire au travers des labels « Ville d’Art et d’Histoire » et « Pays d’Art et d’Histoire »
• Adoption règlement intérieur ALSH
• Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
• Vœu contre la décision de libéralisation des droits de plantation de vignes sur tout le territoire de l’Union européenne à partir du 1er janvier 2016
• Convention AAPPMA La Fario – Complément parcellaire

FINANCES - MARCHES

• Tarifs communaux – Agence de l’eau – Mise à jour des Redevances pour pollution et modernisation des réseaux de collecte
• Modification n°2 du rôle des eaux 2011 – 1er semestre
• Réhabilitation du réseau d’assainissement -subvention agence de l’eau - programme 2012
• Décision modificative – Budget principal

RESSOURCES HUMAINES

• Mise à jour du tableau des effectifs

URBANISME

• Vente de la parcelle communale cadastrée section C N°1051 - Lieudit Giberte - à la SCI SENSAT
• Validation du déclassement et aliénation du domaine public pour les époux QUEQUIN, suite enquête publique
• Déclassement et aliénation d’un délaissé communal, chemin de la Bouvine au profit de M. MAZET
• Déclassement et aliénation d’une partie du chemin de Valescure au profit de la CCBTA
• Taxe d’aménagement - Exonérations

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du mardi 27 septembre 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-0 Adoption des règlements intérieurs des services : Périscolaires des écoles B. Bonnet, P. Lamour, H. Serment ; Multi-accueil ; A.L.S.H. ; Médiathèque ; Maison des Jeunes

FINANCES - MARCHES

• 10-0 Mise à jours des tarifs municipaux : droits de place pour le marché de Noël
• 10-0 Rôle des eaux 2011- 1er semestre – Modification n°1
• 10-0 DM N° 2 Budget principal Commune
• 10-0 DM N° 1 Budget des fêtes
• 10-0 Participation des écoles
• 10-0 Participation aux écoles privées
• 10-0 Subvention association école Henri SERMENT
• 10-0 Convention d’étude de co-maîtrise d’ouvrage avec le CG30

RESSOURCES HUMAINES

• 10-0 Souscription au contrat d’assurance contre les risques statutaires
• 10-0 Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires – CDG30
• 10-0 Gestion des effectifs – Modification tableau des emplois

URBANISME

• 10-0 Vote nouvelle taxe d’aménagement
• 10-0 Vote taux nouvelle taxe d’électricité (TCFE)
• 10-0 Droit de préemption urbain
• 10-0 Bail location Orange – Avenant n°2
• 10-0 Droits de pêches associations

QUESTIONS DIVERSES

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Pas de séances en juillet et août

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Séance du conseil municipal du jeudi 30 juin 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

TIRAGE AU SORT DES PERSONNES POUVANT ÊTRE APPELÉES A PARTICIPER AU JURY D’ASSISE

Affaires générales :

• Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie
• Convention de sécurisation des entrées et sorties scolaires de l’école Batisto Bonnet
• GRDF - Conventions de renouvellement Gaz MPC
• CCBTA - Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT au titre du FISAC Beaucaire
• CCBTA - Transfert de l’actif Eclairage public - Convention de mise à disposition

Finances/Marchés :

• Tarifs communaux : Mise à jour des tarifs des repas de la cantine scolaire / Création de tarifs pour la Maison des jeunes
• Réaménagement de prêts garantis par la commune – Budget principal – ESH FDI Habitat – rectification
• Demande de financement & Autorisation dépôt déclaration loi sur l’eau : Réhabilitation de la berge du Rieu
• Décision modificative n°1 - budget principal 2011
• Décision modificative n°1 - budget assainissement 2011

Ressources Humaines :

• Modification du tableau des effectifs
• Gratification des étudiants stagiaires
• Gestion des effectifs – animateur et directeur vacataire contractuels

Urbanisme :

• Approbation du PLU (clé USB ci-jointe*) * les personnes ne disposant pas de matériel informatique pour l’utilisation de la clé USB, (ou les personnes n’ayant pas restitué la clé USB qui leur avait été prétée lors du conseil du 15/11/2011) pourront consulter l’intégralité du dossier PLU version papier, en mairie, aux jours et heures d’ouverture.
• Echange de parcelles – lieudit « l’Enfer » - M. Roland GRANDCOLAS
• Classement des voiries communales – lancement de l’enquête publique
• Déclassement du chemin rural – Site archéologique de Valescure – lancement de l’enquête publique Projets/Travaux :
• Procédure de déclaration d’utilité publique des captages d’alimentation en eau potable
• Réalisation de piézomètres – Bassin d’alimentation des captages AEP - Déclaration de travaux - Demande d’autorisation à M. le Préfet
• Rapports Eau/Assainissement – exercice 2010 Questions diverses

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Séance du conseil municipal du 7 avril 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

Affaires générales :

• 11-000 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie
• 11-000 Convention de mise à disposition de terrain – Auto Cross Bellegardais – du 22 au 26 avril 2011 Finances/Marchés :
• 11-000 Affectation du résultat 2010 & BP 2011 – Budget principal – vote des taux d’imposition 2011
• 11-000 Affectation du résultat 2010 & BP 2011 – Budget de l’Eau
• 11-000 Affectation du résultat 2010 & BP 2011 – Budget de l’Assainissement
• 11-000 Affectation du résultat 2010 & BP 2011 – Budget Fêtes et Culture
• 11-000 Vote des subventions 2011 aux associations
• 11-000 Réaménagement de la RD3 en traversée d’agglomération – demande de financement
• 11-000 Réaménagement garantie emprunt
• 11-000 Cuisine Centrale – SEGARD -Compte rendu annuel à la Collectivité 2010
• 11-000 Groupe scolaire – SEGARD - Compte rendu annuel à la Collectivité 2010
• 11-000 Modification n°2 du rôle des eaux – exercice 2010 – 2ème semestre Ressources Humaines :
• 11-000 Modification des effectifs Urbanisme :
• 11-000 Convention d’occupation du domaine public – Association le Mail des Oliviers

Questions diverses

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Séance du conseil municipal du 21 février 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 11-0 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie
• 11-0 Droit de séjour pour dépôt temporaire d’un corps dans le caveau provisoire communal
• 11-0 Création d’un espace cinéraire
• 11-0 Catégories de concessions funéraires et tarifs
• 11-0 Contrat de location – Yves Jacquot
• 11-0 Définition de la carte scolaire FINANCES - MARCHES
• 11-0 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget principal – Exercice 2010
• 11-0 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Eau – Exercice 2010
• 11-0 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Assainissement – Exercice 2010
• 11-0 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Fête et Culture – Exercice 2010
• 11 –0 Débat d’Orientation Budgétaire 2011
• 11-0 Modification n°1 du rôle des eaux – exercice 2010 – 2ème semestre 2010 RESSOURCES HUMAINES
• 11-0 Mise à disposition d’un adjoint technique 2ème classe sur la commune de Vallabrix (30)
• 11-0 Modification des effectifs : création d’un poste de puéricultrice de classe supérieure suite à avancement de grade ; création d’un emploi occasionnel – service Multi Accueil ; création d’un emploi saisonnier –Animation –Maison des jeunes URBANISME
• 11-0 Convention Etat/Commune - Instruction des demandes relatives à l’occupation des sols
• 11-0 Enquête publique - Complément délibération n°10-054 - Cession Commune/QUEQUIN
• 11-0 Acquisition de la parcelle cadastrée Section B n°40 - SAFER
• 11-0 Enquête publique - Cession Commune/MAZET – Délaissé communal lieudit « Les Clairettes » QUESTIONS DIVERSES

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Séance du conseil municipal du 20 janvier 2011 - 18h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-013 Contrat d’assurance contre les risques statutaires – CDG 30
• 10-014 Tombola – Fêtes de noël 2010 – Bons d’achats

FINANCES - MARCHES

• 10-015 Fête de l’Europe 2011 – demande de financement - CCBTA
• 10-016 Budget Assainissement – DM N°2
• 10-017 Budget Eau – DM N°4

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du 4 janvier 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-0 Prestation de service Accueil de Loisirs sans Hébergement – Convention d’objectifs et de financement (ALSH Pierre Louvard)
• 10-0 Modification des statuts de la CCBTA – Mise à jour et nouvelles compétences –Opérations collectives FISAC
• 10-0 Avenant n° 2 au Protocole d’accord relatif au service de transport scolaire

FINANCES - MARCHES

• 10-0 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2011 – Autorisation
• 10-0 Amendes de police – parking de la cave

RESSOURCES HUMAINES

• 10-0 Enquête de recensement – Désignation d’un coordonnateur
• 10-0 Enquête de recensement – Création d’emplois d’agents recenseurs

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du 15 novembre 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-0 SAGE Camargue gardoise - MODIFICATION DE LA CLE -Désignation d’un représentant
• 10-0 Syndicat Intercommunal de Protection des Sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes camarguaises - Adhésion de nouvelles communes
• 10-0 CAF du Gard - Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement concernant le multi-accueil

FINANCES - MARCHÉS

• 10-0 Attribution d’une subvention à l’association « Pimp My 4ailes » - 4L Trophy 2011
• 10-0 Décisions modificatives

RESSOURCES HUMAINES

• 10-0 Gestion des effectifs – Animateurs contractuels - Actualisation

URBANISME

• 10-0 Promesse de vente E 640 et 1419 « PIECHEGU » - Commune/SITA FD – Renouvellement
• 10–0 Compromis de cession gratuite parking de la cave coopérative
• 10-0 Aide à la rénovation de façades – Modification conditions d’attribution
• 10-0 Révision du projet de PLU – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du 20 septembre 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-055 CDG 30 – Convention de mise à disposition d’un TOKEN – Accès Web carrières
• 10-056 CCBTA – Modification statutaire – Diagnostic accessibilité EPC cat. 1 à 5 – Élaboration PAVE – Création commission intercommunale d’accessibilité
• 10-057 CCBTA – Rapport d’activité 2009 – (consultable en Mairie)
• 10-058 Renouvellement contrat de location de parcelles – Daniel DIDELOT (Cent Salmees)
• 10-060 Renouvellement contrat de location de parcelles – Yves JACQUOT (Sautebraut)
• 10-061 Décision du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie FINANCES - MARCHES
• 10-062 Actualisation des Tarifs municipaux 2010 – Salons en intérieurs
• 10-063 Rôle des Eaux 2010 – 1er semestre – Modification n°1
• 10-064 DM Budget principal n°2
• 10-065 DM Budget Eau n°2
• 10-066 Participations 2009/2010 des communes de résidence – Écoles publiques
• 10-067 Participation communale 2009/2020 – OGEC Jeanne d’Arc
• 10-68 Participation communale 2009/2020 – Ecoles privées extérieures RESSOURCES HUMAINES
• 10-069 Modification des effectifs – avancements de grade QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du juin 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

• TIRAGE AU SORT DES PERSONNES POUVANT ÊTRE APPELÉES A PARTICIPER AU JURY D’ASSISE

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-040 Syndicat intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions camarguaises – adhésion de nouvelles communes
• 10-041 Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard – retrait et adhésion de communes
• 10-042 Motion de soutien à 2 élus du Grau du Roi mis en cause dans un accident survenu lors de la fête votive de 2007
• 10-043 Rapport Eau / Assainissement – exercice 2009
• 10-044 Conseil général du Gard/Commune – nouvelle convention de délégation de transport
• 10-045 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie FINANCES - MARCHES
• 10-046 Budget Principal - DM n°1
• 10-047 Budget Fêtes et Culture – DM n°1
• 10-048 Budget de l’Eau – DM n°1
• 10-049 Attribution de subvention - Syndicat des AOC Olive et Huile d’Olive de Nîmes
• 10-050 Attributions de subventions complémentaires – associations - 2010
• 10-051 Installation d’un système de vidéo protection - Projet de convention d’attribution de subvention - Approbation
• 10-052 Installation de deux nouvelles stations Top Remplissage - Approbation du projet - Demande de financement
• 10-053 Étude relative à la mise en place d’une stratégie pérenne pour la protection de la ressource en eau sur nos captages - Demande de financement URBANISME
• 10-054 Promesse d’achat d’une partie de la parcelle C 1557, lieudit « Les Clairettes » par les époux QUEQUIN QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 25 mars 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-027 CCBTA – Approbation du rapport de la CLECT du 23/02/2010 & approbation du montant de l’allocation de compensation 2010
• 10-028 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie (du 19.01.2010 au 18.03.2010) FINANCES - MARCHES
• 10-029 Tempête Xynthia – Soutien au Département de la Charente Maritime – Attribution d’une subvention
• 10-030 Affectation du résultat 2009 & BP 2010 – Budget principal – vote des taux d’imposition 2010
• 10-031 Affectation du résultat 2009 & BP 2010 – Budget de l’Eau
• 10-032 Affectation du résultat 2009 & BP 2010 – Budget de l’Assainissement
• 10-033 Affectation du résultat 2009 & BP 2010 – Budget Fêtes et Culture
• 10-034 Vote des subventions 2010 aux associations
• 10-035 Cuisine centrale – Compte rendu annuel à la Collectivité 2009
• 10-036 Groupe scolaire – Compte rendu annuel à la Collectivité 2009
• 10-037 Tarifs communaux – actualisation des tarifs assainissement et droit d’entrée à la fête de l’Europe RESSOURCES HUMAINES
• 10-038 Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe suite à avancement de grade QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 23 février 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-013 CCBTA -Approbation du rapport de la CLECT – compétence éclairage public
• 10-014 Convention de mise à disposition de parcelles – Auto Cross Bellegardais
• 10-015 Conseil général du Gard – Avenant n° 1 au Protocole d’accord – Régime de prise en charge des transports scolaires
• 10-016 Syndicat Intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions camarguaises – Adhésion de nouvelles communes FINANCES - MARCHES
• 10-017 Modification des tarifs communaux – tarif « Diner Spectacle »
• 10-018 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget principal – Exercice 2009
• 10-019 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Eau – Exercice 2009
• 10-020 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Assainissement – Exercice 2009
• 10-021 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Fête Culture – Exercice 2009
• 10-022 Débat d’Orientation Budgétaire 2010 RESSOURCES HUMAINES
• 10-023 Modification du tableau des effectifs URBANISME
• 10-024 Révision du PLU – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD*)
• 10-025 Régularisation du tableau de classement des voiries communales QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 19 janvier 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 10-001 CCBTA - Modification statutaire - participation au SDIS
• 10 -002 CCBTA - CLECT - Approbation du rapport -compétence « éclairage public »
• 10 -003 CCBTA - CLECT - Approbation du rapport -compétence « propreté urbaine »
• 10-004 SAGE Camargue Gardoise - révision du périmètre - révision composition CLE
• 10-005 Décisions du maire prises par délégation

FINANCES - MARCHES - PROJETS

• 10-006 Tarifs communaux - Modification du prix des repas de la cantine scolaire
• 10-007 Festival de la guitare 2010 - demande de financement - plan Département /Région
• 10-008 Réalisation du groupe scolaire ZAC des Ferrières - demande de financement - DGE 2010
• 10-009 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2010 - autorisation
• 10-010 Modification n°1 - rôle des eaux - exercice 2009 - 2ème semestre
• 10-011 Tombola - fêtes de Noël 2009 - Bons d’achats
• 10-012 Fête de l’Europe 2010 - Demande de financement - CCBTA

RESSOURCES HUMAINES

• 10-013 Modification des effectifs - création de poste

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 30 novembre 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 09-086 Syndicat intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes - adhésion de nouvelles communes.
• 09-087 syndicat mixte du SCOT du sud Gard - modification statutaire
• 09-088 CCBTA:approbation rapport de la CLECT - compétence patrimoine

FINANCES - MARCHES - PROJETS

• 09-089 tarifs communaux - modification des tarifs de la crèche (multi accueil)
• 09-090 schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement - plan de financement - demande de subvention.
• 09-091 rénovation des réseaux d’eau potable et d’assainissement RD3 et rue d’Arles - Financement
• 09-092 Contrat territorial départemental - approbation.
• 09-093 décision modificative N°4 budget principal - exercice 2009
• 09-094 décision modificative N°1 budget Fêtes culture - exercice 2009
• 09-095 décision modificative N°2 budget Eau - exercice 2009
• 09-096 décision modificative N°3 budget Assainissement- exercice 2009
• 09-097 Plan Climat territorial

RESSOURCES HUMAINES

• 09-098 Gestion du personnel - modification des effectifs

URBANISME

• 09-099 Avis sur demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau - ressuyage de la plaine de Beaucaire-Fourques
• 09-100 régularisation du tableau de classement des voiries communales
• 09-101 Sté Lafarge - convention d’occupation bande transporteuse

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 22 septembre 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 09-071 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie (du 13.05.09 au 27.07.09)
• 09-072 Distribution publique de gaz – Contrat de concession – Avenant n° 1
• 09-073 Réseaux publics de distribution de gaz – Redevance d’occupation du Domaine Public (R.O.D.P.)
• 09-074 Nouveau règlement - Service public d’eau potable
• 09-075 Remboursement de dette lié au passif de l’ancien SIDR – Convention avec le Symadrem FINANCES
• 09-076 Décision modificative n° 3 – Budget principal – exercice 2009
• 09-077 Décision modificative n° 2 – Budget assainissement – exercice 2009
• 09-078 Participation 2008/2009 des communes publiques extérieures
• 09-079 Participation communale 2009/2010 - OGEC Jeanne d’Arc
• 09-080 Participation communale 2008/2009 - écoles privées extérieures à la Commune
• 09-081 Rôle des eaux 2009 – 1er semestre – Modification n° 2
• 09-082 Tarifs communaux – Participation aires de stationnement / Stands Marché de Noël PROJETS
• 09-083 Enfouissement des réseaux – Rond-point des vignerons à Fontaine des lions – A.P.S. – Demande de financement RESSOURCES HUMAINES
• 09-084 Médecine préventive – Convention CDG 30 – Avenant n° 2 QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Mercredi 24 juin 2009 - 19h

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 09-061 CCBTA - Mise à disposition des sites patrimoniaux : chapelle de Broussan & Aqueduc Valescure - approbation des procès verbaux

FINANCES

• 09-062 Garantie d’emprunt - réalisation de la MAS. Renégociation des taux d’intérêts - signature des contrats
• 09-063. Décision modificative n°2 - Budget principal - exercice 2009
• 09-064 Demande de financement - traversée d’agglomération RD3- études
• 09-065 Demande de financement -acquisition d’un panneau d’information - réserve parlementaire
• 09-066 Modification n°1 du rôle des eaux - exercice 2009 - 1er semestre

RESSOURCES HUMAINES

• 09-067 Modification des effectifs - emplois saisonniers

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 14 mai 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES voir les délibérations

• 09-041 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie (du 07.10.08 au 06.05.09)
• 09-042 Renouvellement de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) de l’incinérateur des ordures ménagères du SITOM SUD GARD – désignation des délégués.
• 09-043 S.M.D.E. – périmètre du Syndicat
• 09-044 CCBTA – Election délégués supplémentaires
• 09-045 CCBTA – Modification statutaire – compétence éclairage public FINANCES
• 09-046 Attributions de subventions : Syndicat des AOC Olive et Huile d’olive de Nîmes – Association des supporters de Jimmy PEYRAS
• 09-047 Actualisation des Tarifs municipaux
• 09-048 Décision modificative n°1 – Budget principal – exercice 2009
• 09-049 Décision modificative n° 1 – Budget assainissement – exercice 2009
• 09-050 Produits irrécouvrables 2009 – Budget principal – Budget de l’Eau
• 09-051 Programme de voirie 2009 – convention de transaction avec SACER SUD EST – approbation MARCHES
• 09-052 Attribution d’un marché de Maîtrise d’œuvre suite à une procédure de concours – réalisation du groupe scolaire RESSOURCES HUMAINES
• 09-053 Modification du tableau des effectifs
• 09-054 Rémunération des animateurs contractuels de l’Accueil de loisirs URBANISME
• 09-055 Modification conditions d’attribution d’aide à la rénovation des façades
• 09-056 ZAC des Ferrières – Déclassement des chemins et voiries – approbation après enquête publique QUESTIONS DIVERSES

Débat d’Orientation Budgétaire

voir le document.

Séance du conseil municipal du mercredi 25 mars 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 09-025 Renouvellement de la Commission Locale d’Information et de Surveillance du site SITA FD (CLIS)
• 09-026 Modifications des effectifs – Créations de postes
• 09-027 Délégations du Conseil consenties au Maire FINANCES
• 09-028 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET PRINCIPAL » -Taux d’imposition
• 09-029 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET EAU »
• 09-030 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET ASSAINISSEMENT »
• 09-031 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET FETES/CULTURE »
• 09-032Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses 2008
• 09-033 Subventions 2009 aux associations
• 09-034 Actualisation du prix de l’eau
• 09-035 Festival de guitare – Demandes de subventions Région et Département URBANISME
• 09-036 Révision simplifiée n° 6 du POS – Zone d’Activité Coste Rouge
• 09-037 Acquisition parcelle cadastrée C n° 1557 – Conseil Général du Gard QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du mardi 24 février 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

• 09-012 Charte d’engagement mutuel de la Ligue de l’Enseignement du Gard

GESTION DU PERSONNEL

• 09-013 Création d’un poste ATSEM 1ère classe.

FINANCES

• 09-014 Compte administratif 2008 - budget principal
• 09-015 Compte administratif 2008 - budget de l’eau
• 09-016Compte administratif 2008 - budget de l’assainissement
• 09-017 Compte administratif 2008 - budget des fêtes et culture
• 09-018 Débat d’Orientation budgétaire

URBANISME

• 09-019 Mise à disposition de parcelles à l’aéromodel club - avenant N°3
• 09-020 Maitrise foncière chemin des Costières - annulation d’échange Commune/Grandcolas
• 09-021 Maitrise foncière chemin des Costières - échange Commune/Ohl

QUESTIONS DIVERSES

• 09- 022 Modification statuts CCBTA - Approbation
• 09-023 Création emploi - médecin à la crèche
• 09-024 Régies fêtes culture - ouverture d’un compte bancaire pour paiement par chèque

Séance du conseil municipal du jeudi 29 janvier 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

FINANCES

• 09-009 Fête de l’Europe - demande de financement

PROJETS/TRAVAUX

• 09-010 Réalisation d’une cuisine centrale - acceptation du projet - demande de financement

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 8 janvier 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GENERALES :

• 09-001 Plan iode – Conventions avec les pharmacies GESTION DU PERSONNEL :
• 09-002 Temps partiel – Instauration du principe FINANCES :
• 09-003 Investissements avant vote du budget 2009 – Autorisation de dépenses URBANISME :
• 09-004 ZAC des Ferrières – Approbation du Traité de concession modifié QUESTIONS DIVERSES