• cheval camarguais, ville de bellegarde (gard)
  • detail tour de Ballegarde
  • toitures de Bellegarde
  • tour de Ballegarde
  • tour de Ballegarde
  • toits ensoleilles de Bellegarde

Les séances du Conseil Municipal

Tout administré peut assister (sans toutefois intervenir) au déroulement des séances du conseil municipal.

Consulter les séances de l’année :

2017

Séance du conseil municipal du mardi 18 juillet 2017 à 20h30 - mairie

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Rapport annuel - prix et qualité du service public Eau potable et Assainissement - exercice 2016
  • Site de stockage de déchets dangereux - remise en état du site - Dossier de demande
  • Véhicules électriques et hybrides : installation borne de charge parking les ferrières (SMEG)
  • Convention de délégation de compétences d’organisation services transports scolaires - Région Occitanie
  • Projet d’aménagement de traversée de la ville - rétrocession du Département - section rue de la République

FINANCES/MARCHES/RH

  • Demande de subvention pour acquisition d’équipements légers de désherbage dans le cadre du PAPPH et de l’utilisation Zéro produits phytosanitaires
  • Actualisation du tableau des effectifs - ouverture de postes sur différents grades
  • Demande de subvention - réserve parlementaire - achat de véhicules

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du vendredi 7 juillet 2017 à 20h30 - mairie

voir la délibération

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Rythmes scolaires - retour à la semaine de quatre jours

Séance du conseil municipal du mardi 30 mai 2017 à 20h30 - mairie

NB. Avant l’ouverture de l’ordre du jour, ils sera procédé au tirage au sort pour la liste préparatoire des jurés d’assises

voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Convention portant soutien au fonctionnement de la médiathèque
  • Dénomination de la rue donnant accès à la zone d’activité du Rieu - « impasse des artisans d’Occitanie »
  • Convention prêts de locaux Collège « plateau sportifs et Tap » Durée de 3 ans.
  • Convention prêts de locaux Collège « salle informatique et plateau sportif ». Durée de 3 ans.
  • Échange de parcellaire société Hectare Convention de mise à disposition - association « Jardins familiaux de la Tour »

FINANCES/MARCHES/RH

  • Budget Commune - Décision modificative N°1 - exercice 2017
  • Convention pour mise en place d’un suivi de la qualité des eaux brutes vis à vis des pesticides et des nitrates dans les sources de Bellegarde
  • Actualisation du tableau des effectifs - Nouveaux noms de grades suite au protocole parcours professionnel. Carrières et rémunérations
  • Demande de subvention auprès de la Caisse Nationale d’assurance vieillesse - Maison en partage « L’amistanço »
  • Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public - droit des places

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 30 mars 2017 à 20h30 - mairie

voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Vœu de soutien à l’inscription de la Course Camarguaise au patrimoine mondial immatériel de l’UNESCO
  • Protection fonctionnelle. Prise en charge de frais de réparation des préjudices subis.
  • Convention ALHS / MSA
  • Convention MDJ / MSA

FINANCES/MARCHES/RH

  • Vote des taux des impôts locaux 2017
  • Affectation de résultats 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET PRINCIPAL
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’EAU
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
  • Affectation de résultat 2016 et vote du budget 2017 – BUDGET DES FÊTES ET DE LA CULTURE
  • Vote des subventions aux associations 2017
  • Demande de subvention – FÊTE DE L’EUROPE 2017 – CCBTA
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – RD 3
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Philippe LAMOUR
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2016 – école Henri SERMENT

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Mercredi 1er mars 2017 à 20h30 - mairie

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AFFAIRES GÉNÉRALES

  • SMD Gard - adhésion de nouveaux membres
  • rétrocession de foncier partie escalier Belin G2140 impasse des 2 Mondes
  • Convention tripartite relative à la mise à disposition d’une salle informatique collège /école primaire Henri Serment
  • Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la CCBTA

FINANCES/MARCHES/RH

  • comptes administratifs et de gestion : Budget principal. Budget Eau. Budget Assainissement. Budget Fêtes.
  • Débat d’orientation budgétaire
  • Garantie d’emprunt pour le projet de Gendarmerie - Habitat du Gard
  • Approbation du rapport de la CLECT -musée de la vannerie à Vallabrègues
  • Approbation du rapport de la Cour des comptes - CCBTA
  • Rapport d’évolution des attributions de compensation depuis 2002

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Lundi 23 janvier 2017 à 20h30 - mairie

voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Convention d’engagement réciproque entre les communes gardoises et l’EPCC du pont du Gard
  • Règlement intérieur de la médiathèque (modification des horaires)

FINANCES/MARCHES/RH

  • Ouverture des crédits d’investissement dans la limite de 25% avant le vote du budget - Budget principal - Budget Eau - Budget Assainissement.

QUESTIONS DIVERSES

2016

Séance du conseil municipal du Mercredi 14 décembre 2016 à 20h30 - mairie

Consultez les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Renouvellement de la convention pour l’ENT (Espace Numérique de Travail)

FINANCES/MARCHES/RH

  • décision modificative n°3 du budget principal
  • décision modificative n°1 du budget assainissement
  • participation des communes de résidences - écoles publiques
  • participation communale en faveur de l’OGEC Jeanne d’Arc
  • Participation communale aux écoles privées extérieures

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du lundi 31 octobre 2016 à 20h30 - mairie

Consultez les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • séjour de la Maison des Jeunes - participation communale
  • gestion du cimetière - actualisation des tarifs
  • gestion du cimetière - actualisation du règlement intérieur
  • convention d’utilisation des installations communales par le collège
  • ZAC des Ferrières - rétrocessions des voies et des espaces publics
  • ZAC des Ferrières - modification du traité de concession
  • Pole culturel associatif et de loisirs - dénomination
  • Collège de Bellegarde - dénomination
  • Collège de Bellegarde - désignation du représentant du conseil d’administration

FINANCES/MARCHES/RH

  • RD3 - Enfouissement - demande de subvention au syndicat mixte d’électricité du Gard
  • Convention avec le Centre de Gestion du Gard pour mise à disposition d’un ACFI (Agent en charge de la fonction d’inspection).

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Mardi 20 septembre 2016 à 20h30 - mairie

Ordre du jour : Consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Accord transactionnel effondrement muret Crozet /Chabanon / Commune
  • Échanges parcellaires Commune / société Hectare
  • Échanges de propriété Commune / Serpin
  • Demande d’autorisation pour le nouveau captage par forage
  • Convention de renouvellement relais SFR (loyer de 4.300€)
  • Convention borne de recharge électrique place Batisto Bonnet /Fanfonne Guillierme
  • Arrêt du projet de révision allégée du PLU

FINANCES/MARCHES

  • Décision modificative n°2 du budget principal
  • Cuisine centrale - renouvellement convention livraison Vallabrègues
  • Convention livraison eau potable commune de Fourques

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Jeudi 30 juin 2016 à 20h30 - mairie

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • modification statuts CCBTA
  • modification du règlement des services périscolaires
  • Mise à jour du tableau des emplois
  • Renouvellement Convention de partenariat - site du Pont du Gard

FINANCES/MARCHES

  • Rapport eau /assainissement - exercice 2015
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales - 2015 - extension groupe scolaire Henri Serment
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales - 2015 - mise aux normes école Philippe Lamour
  • approbation compte rendu annuel aux collectivités locales - 2015 - Réaménagement RD3 et places adjacentes en traversée d’agglomération
  • décision modificative de crédits N°1 - exercice 2016 - budget principal
  • rapport de gestion 2015 de la Société Publique Locale Terre d’Argence

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du mercredi 30 mars 2016 à 20h30 - mairie

Ordre du jour : Consulter le compte rendu de séance Consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Jumelage - Échange Franco Espagnol

FINANCES/MARCHES

  • Projet de réaménagement de la traversée d’agglomération - RD3 - convention de co-maîtrise d’ouvrage
  • Projet de mise en conformité de l’école Philippe Lamour - avenant N°1 à la convention de mandat
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion - budget principal - exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion - budget Eau - exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion - budget Assainissement - exercice 2015
  • approbation du compte administratif et compte de de gestion - budget Festivités/culture - exercice 2015
  • Vote des taux d’imposition 2016
  • Affectation du résultat 2015 - BP2016 budget principal
  • Affectation du résultat 2015 - BP2016 budget Eau
  • Affectation du résultat 2015 - BP2016 budget Assainissement
  • Affectation du résultat 2015 - BP2016 budget Fêtes / Culture

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 18 février 2016 à 20h30 heures - mairie

Consulter le compte rendu de séance Consulter les délibérations

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Marie Carmen BALSERA
  • détermination du nombre d’adjoints et du rang pour le remplacement du poste de premier adjoint
  • Élection poste de premier adjoint
  • Élection poste d’adjoint
  • Convention de passage sur parcelle communale - SUEZ (SITA FD)
  • Adhésion de Bagnols sur Cèze au syndicat mixte départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard
  • Nomination membre titulaire du SYMADREM (remplacement)
  • convention d’utilisation des locaux - sécurité incendie
  • Demande de subvention Fête de l’Europe - 10 000€
  • attribution de subvention de 3000€ au profit de la FFCC
  • renouvellement convention d’objectif et de financement - prestation de service CAF - contrat enfance jeunesse

FINANCES/MARCHES

  • Débat d’Orientations Budgétaires 2016 (Commune / Eau / assainissement /fetes-Culture)

QUESTIONS DIVERS

Séance du conseil municipal du mercredi 13 janvier 2016 à 20h30 heures - mairie

Consulter le compte rendu de séance Consulter les délibérations

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal : Michel Borello
  • Renouvellement convention -livraison de repas à Jonquières st-Vincent
  • Vente parcelle communale - station de remplissage CCBTA (B2273 - 3122m² à 20€/m²)

FINANCES/MARCHES

  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 - autorisation budget principal
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 - autorisation budget eau
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016 - autorisation budget assainissement
  • Tombola de Noël 2015
  • Clôture financière de l’opération de réalisation de l’école primaire Henri Serment
  • Extension de l’école primaire Henri Serment - demande de subvention DETR 2016

QUESTIONS DIVERS

2015

Séance du conseil municipal du mardi 15 septembre 2015 à 20h30 heures - mairie

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Agenda d’accessibilité – Autorisation de dépôt
  • Mise en place vidéo verbalisation
  • Rapport sur le schéma de mutualisation

FINANCES/MARCHES

  • Saisie de la Société Publique Locale Terre d’Argence – extension école primaire Henri Serment
  • Convention co-maïtrise d’ouvrage Commune / Conseil Départemental – RD 3

GESTION DU PERSONNEL

  • Création d’un poste d’adjoint technique à 50% (crèche)

QUESTIONS DIVERS

Séance du conseil municipal du jeudi 9 juillet 2015 à 20h30 heures - mairie

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Renouvellement contrat animatrice territoriale nappes Vistrenque et Costières
  • Régie Municipale des Transports

FINANCES/MARCHES

  • Rapport Eau / Assainissement
  • Simplification tarifs encarts publicitaires bulletins municipaux
  • DM Budget Principal / Eau / Assainissement
  • Modification attribution de compensation TP « Autorisation droit des sols »

FONCIER/URBANISME

  • Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 2 (Pendant de l’enfer)

GESTION DU PERSONNEL

  • Contrat d’assurance contre les risques statutaires

QUESTIONS DIVERS

Séance du conseil municipal du 12 mai 2015 à 20h30 heures - mairie

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du fonctionnement de la Crèche

FINANCES - MARCHES

  • Subvention PAPPH (« zéro pesticide ») - étude maître d’œuvre

FONCIER

  • Projet centre culturel associatif - acquisition de terrain parcelle E N°2075 lieudit « la tour »
  • Projet centre culturel associatif - acquisition de terrain parcelle E N°2072 et 2073 lieudit « la tour »
  • Projet de création d’un chemin lieudit Pendant de la Tour - acquisition de terrain parcelle E N°239

GESTION DU PERSONNEL

  • Modification des effecctifs

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 31 mars 2015 à 20h30 heures - mairie

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • SMEG – Syndicat Mixte d’Electricité du Gard – Modification des statuts
  • Election d’un nouveau représentant du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration du CCAS

FINANCES - MARCHES

  • Vote des taux d’imposition 2015
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget principal
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Eau »
  • Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Assainissement » - Affectation du résultat 2014 et vote du BP 2015 – Budget « Fêtes et Culture » - Vote des subventions aux associations
  • Produits irrécouvrables – Budget de l’Eau

FONCIER

  • Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales - AUTO CROSS BELLEGARDAIS
  • Convention de mise à disposition gratuite d’une parcelle communale - PARCOURS CHASSE BELLEGARDAIS
  • Contrat de location de parcelles de courte durée – Daniel DIDELOT
  • Cession gratuite de parcelle - SCA Les Vignerons Créateurs – Parking de la cave – complément des délibérations n°10-082 du 15/11/2010 & n°14- 110 du 20/11/2014
  • Accord de cession d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA) par la Sté Amétis à Habitat du Gard – Projet de construction de la gendarmerie

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 25 février 2015 à 20h30 heures - mairie

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Françoise DENIS
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Désignation d’un conseiller suppléant au SYMADREM

FINANCES

  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2014
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2014
  • Débat d’Orientation Budgétaire – 2015
  • Fête de l’Europe 2015 – Demande de financement – CCBTA
  • Défilé à l’ancienne 2015 – Demande de financement – CG30
  • Festival musical-Club Guinguette – 2015 - Demande de financement – CG30
  • Tombola des commerçants – Fêtes de Noël 2014 – Bons d’achats

FONCIER

  • Convention pour attribution d’un droit de pêche au plan d’eau de Sautebraut – AAPPMA – Modification

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 13 janvier 2015 à 20h30 heures - mairie

Ordre du jour : AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Elaboration d’un Plan de Protection de l’Atmosphère(PPA) de la zone urbaine de Nîmes – Avis du conseil municipal – document intégral consultable en ligne ou en mairie : www.languedoc-roussillon.developpem... – rubrique : Air-Climat-Energie-Bâtiment-Construction/Qualité de l’air/Plans de Protection de l’Atmosphère de la zone urbaine de Nimes FINANCES
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015– Autorisation – budget Assainissement
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget de l’Eau
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015 – Autorisation – budget Principal
  • Subvention exceptionnelle à l’association Club Taurin de la jeunesse bellegardaise
  • Modification de l’attribution de compensation de la Taxe professionnelle CCBTA URBANISME
  • Création d’un service commun « Application du droit des sols » avec les communes de Bellegarde, Fourques, Jonquières St Vincent, Vallabrègues – Adoption de la convention cadre QUESTIONS DIVERSES

2014

Séance du conseil municipal du 20 novembre 2014 à 20h30 heures - mairie

Ordre du jour : AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Extension de périmètre du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard aux communes de Les Angles, Bagnols/Cèze, Nîmes et Uzès.
  • Zonage d’investissement locatif intermédiaire
  • Tarifs communaux – modification des tarifs des repas du restaurant scolaire
  • Adoption du règlement intérieur des services périscolaires des écoles B.BONNET, Ph. LAMOUR et H. SERMENT – rentrée scolaire 2014/2015

FONCIER

  • Cession parcelles au profit de SITA SUD – étalement de la recette
  • Cession terrain communal - C n° 1060 « Giberte » - SCI SENSAT Frères
  • Complément de la délibération n°10.082 du 15/11/2010 – Acquisition gratuite de parcelle – Parking cave coopérative
  • Acquisition parcelle lieu-dit GIBERTE – M. René LEPAVÉ

FINANCES

  • Participations 2013/2014des communes de résidence-Ecoles publiques
  • Participation communale 2014/2015 - OGEC Jeanne d’Arc
  • Participation communale 2012/2013 - Ecoles privées extérieures
  • Décisions modificative n° 1 – Budget Principal
  • Vote des subventions aux associations

GESTION DU CIMETIÈRE

  • Reprise de la concession emplacement C7 n°72 par M. Albert BŒUF

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 25 septembre 2014 à 20h30 heures - mairie

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du tableau des Tarifs communaux – Marché de Noël
  • Composition du comité technique
  • Création d’un C.H.S.C.T.
  • Mise à jour du règlement intérieur – ALSH
  • Convention de fourniture de repas – APE St Pierre de Mézoargues
  • Fourniture de repas à la commune de Jonquières Saint Vincent – Avenant pour repas du mercredi

FONCIER

  • Cession gratuite de la parcelle B 1179(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1183(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1187(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1280(p),Lieu-dit« La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1560(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1793(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite de la parcelle B 1940(p),Lieu-dit « La vaque basse » à la commune de Bellegarde

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 29 juillet 2014 à 18h30 heures - mairie

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Projet de réfection de la RD 3 / Marchés de maîtrise d’œuvre - composition du jury
  • Projet de convention de co maîtrise d’ouvrage – Commune / Département – réhabilitation de la RD 3
  • Avenant TERRALYS – prise en charge boues en période estivale
  • Association pour la future vigne communale de clairette

FINANCES

  • Demande de subvention départementale – Formation ABF
  • Accueil de loisirs 3/4 & 5/12 - Mise à jour du tableau des tarifs

URBANISME

  • Cahier des prescriptions architecturales et paysagères ZAC des Ferrières – Tranche 2

GESTION DU PERSONNEL

  • Réforme des rythmes scolaires / accueil périscolaire et de loisirs – Avancements de grade – Création d’un poste emploi d’avenir : Mise à jour du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 20 juin 2014 à 21 heures - mairie

  • EN PRÉAMBULE AU CONSEIL MUNICIPAL :REMISE DES CARTES ET INSIGNES DES ÉLUS
  • TIRAGE AU SORT DU JURY D’ASSISES

Ordre du jour : AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Désignation d’un représentant à la CLE du SAGE Camargue gardoise – Mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
  • Désignation de 2 représentants à l’association « les Olivettes du pays de Nîmes » - mise à jour du tableau général des délégations des élus aux organismes extérieurs
  • Modification des tarifs du cimetière – valeur des tombeaux après reprises de concession – Valeur des caveaux avec dalle ciment
  • Convention d’adhésion au service de renseignements/conseils juridiques – Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Gard (CDG 30)
  • Convention de mise à disposition du site de la Madone – concert de musique le samedi 5 juillet 2014
  • Avis sur l’expérimentation du nouveau décret sur la réforme des rythmes scolaires FINANCES
  • Rapport Eau potable & Assainissement - Exercice 2013
  • Bail emphytéotique administratif et convention de mise à disposition – Projet de gendarmerie GESTION DU PERSONNEL
  • Mise à jour du tableau des effectifs FONCIER
  • Acquisition de parcelle – station de lavage et remplissage QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 22 avril 2014 à 20 heures 30 - mairie

Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Adoption du règlement intérieur des séances du Conseil municipal
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
  • Indemnités des élus
  • Remboursement des frais réels de missions liées aux fonctions électives
  • Droit à la formation des élus
  • Désignation des délégués qui siègeront dans les organismes extérieurs
  • Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
  • Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
  • Commission communale des Impôts directs
  • Désignation du représentant de la commune pour la Société Publique Locale Terre d’Argence (CCBTA)
  • Constitution de la Commission d’Appel d’offre (CAO) et désignation de ses membres
  • Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale de l’Environnement de Rhône Durance Granulat
  • Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
  • Cimetière : Reprise de la concession funéraire n° C 2N90
  • Cimetière : Modification de la délibération n°12-093 du 12 novembre 2012 – Sépulture destinée à l’inhumation des défunts morts pour la France
  • Mise à jour du tableau des tarifs communaux : Droits de place : village artisanal et commercial
  • Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux aquatiques du Gard (SMD Gard) : nouvelles adhésions
  • Syndicat intercommunal pour le maintien et la protection des traditions coutumes et sites camarguais : nouvelles adhésions
  • SITA MEDITERRANEE – Stockage temporaire de matériaux (terres et cailloux) – lieudit « La Costière de Broussan »

FINANCES - MARCHES

  • Vote des taux d’imposition 2014
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget principal
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Eau
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget de l’Assainissement
  • Affectation du résultat 2013 et vote du BP 2014 – Budget Fêtes et Culture
  • Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C.) de la SEGARD - École primaire Henri SERMENT
  • Vote des subventions aux associations
  • Attribution Indemnité de conseil du Trésorier
  • Restauration des archives anciennes – demande de financement – Conseil général du Gard

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 29 mars 2014 à 11 heures 30 - salle des Sources

ORDRE DU JOUR : Installation du conseil municipal

  • élection du maire
  • création des postes d’adjoints
  • élections des adjoints

Séance du conseil municipal du 6 mars 2014 à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Écoles publiques - Environnement numérique de travail (ENT) 1er degré - Convention - Académie de Montpellier/ CRDP /Commune

FINANCES - MARCHES

  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2013
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2013
  • Débat d’Orientation Budgétaire – 2014
  • Fête de l’Europe 2014 – Demande de financement – CCBTA
  • Mise à jour des tarifs communaux – Annexe n° 1 - compteurs d’eau – diamètres 32/40/65/80
  • Bail emphytéotique administratif pour la construction de la nouvelle Gendarmerie – société AMETIS – saisie des domaines
  • CCBTA – Fonds de concours – FISAC place Batisto Bonnet
  • CCBTA – Fonds de concours – Eclairage Public place Charles de Gaulle
  • Contrat SPL pour la mise en conformité de la sécurité incendie et de l’accessibilité handicapés de l’école Philippe Lamour
  • Modification statuts SPL et capital social
  • Rapport de gestion SPL exercice 2013

FONCIER

  • Cession gratuite d’une partie de la parcelle G n°1380 (1, rue des Amazones) à la commune de Bellegarde
  • Cession gratuite des parcelles B 757 (p), 1509,1511 Lieu-dit « L’Enfer » à la commune de Bellegarde
  • Régularisation cadastrale – chemin du Pendant de contrac – M. Alain MARTINEZ
  • Cession terrain – funérarium
  • Cession gratuite terrain BONNAUD/GUERIN – Complément délibération n°13-106 du 23/9/13

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 29 janvier 2014 à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Droit de pêche sur les plans d’eau de Coste Rouge - AAPPMA La Fario - Convention
  • Protocole d’accord avec Agro Développement – Renouvellement

FINANCES - MARCHÉS

  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014 – Autorisation

FONCIER

  • Convention de mise à disposition gratuite de parcelles communales - Auto Cross Bellegardais
  • Convention de servitude – Parcelle section E n° 2090 Lieudit « Coste Canet Sud » - BRL
  • Acquisition de la voirie du lotissement « Le clos d’Adrien »
  • Acquisition de la parcelle appartenant à M. Pierre BERNARD - cadastrée section G n° 2360 lieudit « La Ville »
  • Echange de parcelles – section G 1511(p) appartenant à M. LOREZ/ section G 2327 (p) appartenant à la commune
  • Echange de parcelles – section C 1886(p) appartenant à la commune/ section C 346 (p) appartenant à M. Rémy CHABALIER

QUESTIONS DIVERSES

2013

Séance du conseil municipal du 18 décembre 2013 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Adhésion au Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales
  • Démoustication - EID Méditerranée – Intégration de la commune de Bellegarde dans la zone d’intervention
  • Syndicat Mixte des Nappes Vistrenque et Costières (SMNVC) – Convention pour la mise en place d’un suivi de la qualité des eaux brutes vis-à-vis des pesticides et des nitrates dans les sources de Bellegarde
  • Plan de gestion des pesticides (PAPPH)

FINANCES - MARCHES

  • Résidence G. Frêche – Prêt PLUS -Garantie d’emprunt – Logements Sociaux – Habitat du Gard
  • Résidence G. Frêche – Prêt PLUS FONCIER -Garantie d’emprunt – Logements Sociaux – Habitat du Gard
  • Résidence G. Frêche – Prêt PLAI -Garantie d’emprunt – Logements Sociaux – Habitat du Gard
  • Résidence G. Frêche – Prêt PLAI FONCIER -Garantie d’emprunt – Logements Sociaux – Habitat du Gard
  • CCBTA-SPL/SEGARD – Conclusion Contrat – Etude de faisabilité pour la création d’un pôle associatif de loisirs
  • CCBTA- SPL/SEGARD – Convention de mandat – Réaménagement de la RD3
  • Décision Modificative n°2 – Budget des Fêtes et Culture – Exercice 2013
  • Décision Modificative N°4 – Budget Principal – Exercice 2013

RESSOURCES HUMAINES

  • Contrats emplois d’avenir – Services Espaces Verts et Périscolaire

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 14 novembre 2013 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Désignation des délégués pour siéger à la CCBTA – Mise à jour
  • Désignation d’un représentant pour siéger au sein de la SPL CCBTA – Mise à jour
  • Désignation des délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs
  • Convention de partenariat avec le Conseil général du Gard– construction Halle des Sports du collège de Bellegarde
  • PLH CCBTA (avec présentation par l’Agence d’Urbanisme)

FINANCES - MARCHES

  • Fête de l’Europe 2013 – demande de financement – CCBTA
  • Animation culturelle 2014 « la médiathèque fait son cinéma » - Demande de financement - Conseil général du Gard
  • Club Guinguette 2014 - Demande de financement – CG 30
  • Défilé à l’ancienne 2014 - Demande de financement – CG 30
  • Budget « commune » - DM N°3 - Exercice 2013
  • Terrain gendarmerie – Demande de Financement – Conseil Général du Gard

FONCIER

  • Convention SARL Terres du Sud – Lotissement « ROBIN »
  • Acquisition en VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) d’un Local destiné aux ainés et à l’animation du quartier ZAC des Ferrières – signature d’un contrat de réservation avec SEMIGA
  • Lotissement Bellevue - Cession voirie et réseaux secs et humides – classement domaine public parcelle B N°1924
  • Acquisition d’une parcelle appartenant aux consorts TEYSSIER – G 2193

URBANISME

  • Révision allégée du PLU

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 23 septembre 2013 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décision prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Syndicat Intercommunal pour le Maintien et la Protection des Traditions, Coutumes et Sites Camarguais – adhésion de la commune de VILLEVIEILLE
  • Mise à jour n°2 du règlement intérieur des services Périscolaires – Rentrée scolaire 2013/2014
  • Police Municipale – Mise en place du Procès-Verbal Electronique (PVE) – Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
  • CCBTA – Approbation du Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal – Monsieur Michel BORELLO

FINANCES - MARCHES

  • Participations 2012/2013 des communes de résidence - ECOLES PUBLIQUES
  • Participation communale 2013/2014 - OGEC Jeanne d’Arc
  • Participation communale 2013/2014 - Ecoles privées extérieures
  • Décision Modificative N°2 - Budget Commune– Exercice 2013
  • Projet de construction d’une unité de gendarmerie (BP, PSIG) – BEA
  • Sécurisation desserte bus - Amendes de police - Engagement des travaux
  • Cuisine centrale - Livraison de repas à VALLABREGUES – Convention
  • Demande de subvention pour analyse protection ressource en eau
  • Animation culturelle 2014 - Mômes en fête - Demande de financement - Conseil général du Gard
  • Animation culturelle 2014 - Journées médiévales -Demande de financement- Conseil général du Gard
  • Animation culturelle 2014 - Journée des peintres et des arts- Demande de financement - Conseil général du Gard

FONCIER

  • Maîtrise foncière : acquisition de la parcelle n°C1240 appartenant à M. Gérard DELEUZE
  • Maîtrise foncière : acquisition des parcelles n° G 789 et 1543 appartenant à Mme CASANOVA et M. LAGET
  • Nomination du chemin Jean Monnet
  • Sté DAUMAS TP - Renouvellement de l’autorisation d’exploiter la carrière lieudit Coste Canet – Avis d’enquête publique
  • Avis sur préemption de l’immeuble cadastré section G n°160 &1797 (en partie), appartenant à M. Eric SERPIN
  • Avis d’enquête publique – SITA SUD – Projet site classe 2
  • SITA SUD - Avis sur les conditions de remise en état du site lors de l’arrêt définitif de l’installation, et plus précisément sur la diminution de la hauteur du dôme
  • Cession à titre gratuit de la parcelle B 1559(p) – Propriété de Mme GUERIN / M. BONNAUD

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification des effectifs - Création de 2 Contrats « emploi avenir »
  • Modification des effectifs – Création de 2 postes d’adjoints techniques 2ème classe

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du 25 juin 2013 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Établissement Public du Pont du Gard - Convention de partenariat – Gratuité d’accès au Site
  • Mise en place du tarif des vacations funéraires – mise à jour du tableau des tarifs communaux
  • Mise à jour du règlement intérieur des services périscolaires – Ecoles B.BONNET, H. SERMENT, Ph. LAMOUR.
  • Non maintien de la fonction d’adjoint suite à retrait de délégation – Monsieur Bernard BON
  • Non maintien de la fonction d’adjoint suite à retrait de délégation – Madame Georgette ROUVRAY
  • CCBTA : convention de mise en place d’un service commun des archives
  • CCBTA : FISAC Communal – demande de subvention – place Batisto BONNET
  • CCBTA : modification statutaire : article 6/Composition du Conseil communautaire
  • CCBTA : convention de vente Cartoguide

FINANCES - MARCHES

  • Demande de financement auprès du Conseil général du GARD – Restauration des archives anciennes
  • Rapport Eau potable / Assainissement – exercice 2012
  • Complément délibération du 6 mai 2013 - Demande de subvention – protection des sources d’eau potable – captage lieu-dit Sauzette
  • Décision modificative n°1 - Budget principal – Exercice 2013
  • Décision modificative n° 1 - Budget des fêtes – Exercice 2013
  • Travaux de réfection - réseau d’assainissement – Demande de subvention auprès du Conseil général du GARD - Approbation

FONCIER

  • Avis enquête publique – VNF - Dragage du canal du Rhône à Sète
  • Avis enquête publique – SYMADREM - confortement des digues entre Beaucaire et Fourques
  • Sources communales & périmètre de protection de l’Aire de captage - Convention avec la SAFER

RESSOURCES HUMAINES –PAIE

  • Écoles communales B. BONNET / H. SERMENT – Animation musicale - Modification du nombre d’heures maximum par année scolaire

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du lundi 6 mai 2013 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour des règlements intérieurs des services : Maison des jeunes & Médiathèque
  • Syndicat intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes camarguaises – adhésion St Cézaire de Gauzognan & Aramon
  • CCBTA – Modification statutaire – définition de l’intérêt communautaire – Compétence facultative : Patrimoine

FINANCES - MARCHES

  • Mise à jour des tarifs communaux – Assainissement et encarts publicitaires
  • Décision modificative n° 1 – Budget de l’Eau – exercice 2013
  • Décision modificative n° 1 – Budget Assainissement - exercice 2013
  • Protection des sources d’eau potable - captage lieu-dit Sauzette/achat des parcelles Demande financement

FONCIER

  • Projet de création d’une zone Artisanale et commerciale - Cession à la CCBTA des parcelles lieu-dit « Pendant de l’Enfer »
  • Convention entre la Chambre d’Agriculture, la Commune et le Syndicat Mixte des Nappes de la Vistrenque & Costières - Protection de l’aire d’alimentation des sources de « Sauzette », et de « Terrigord & Combe Est et Ouest »
  • Renouvellements des Contrats de location de parcelles à M. Yves JACQUOT : « Connangles » et « Sautebraut »
  • Projet de la société LAFARGE GRANULATS SUD d’exploiter une carrière lieu-dit « Coste Rouge » et de créer à terme trois plans d’eau permanents – Avis du Conseil municipal
  • Acquisition de la parcelle cadastrée section A n° 698 – Mmes BOURGUET
  • Convention de rétrocession – canalisation GrDF

URBANISME

  • Modification n°3 du PLU – ZAC des Ferrières - Ouverture tranche 2 – Approbation définitive
  • Révision simplifiée n°1 – Projet Collège / Halle des sports – Approbation définitive

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 28 mars 2013 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Désignation de délégués à la Commission de Suivi de Site (CSS) - Site UIOM EVOLIA de Nîmes
  • Résiliation de la convention de mise à disposition d’instruments de musique à l’association « Peña des Clairettes »

FINANCES - MARCHES

  • Mise à jour des tarifs communaux – Agence de l’Eau – redevance pour pollution des réseaux de collecte
  • Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2012 – cuisine centrale
  • Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2012 – Ecole Henri Serment
  • Vote des taux d’imposition 2013
  • Affectation du résultat 2012 et vote du BP 2013 – Budget principal
  • Affectation du résultat 2012 et vote du BP 2013 – Budget de l’Eau
  • Affectation du résultat 2012 et vote du BP 2013 – Budget de l’Assainissement
  • Affectation du résultat 2012 et vote du BP 2013 – Budget Fêtes et Culture
  • Vote des subventions aux associations
  • Installation d’un système de chauffage/climatisation à l’école Batisto Bonnet – Demande de financement – Réserve parlementaire
  • Réalisation d’un vestiaire de 100 m² au stade - Demande de financement – Réserve parlementaire

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification des effectifs
  • Participation à la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) des agents communaux

FONCIER

  • Maîtrise foncière : annulation échange commune/Cts. CEYSSON
  • Cession de la parcelle cadastrée E N° 138 à Mme NAVATEL
  • Cession de la parcelle cadastrée G N° 1097 à M. et Mme MUNOZ
  • Acquisition de la parcelle cadastrée F N° 493 appartenant à M. TERROUX

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du Mardi 26 février 2013 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prise dans le cadre de la délégation du Maire
  • Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE) – 50ème anniversaire du Traité de l’Elysée
  • SMDE : adhésion de la commune de Bagnols sur Cèze
  • Réforme des rythmes scolaires

FINANCES - MARCHES

  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget principal – Exercice 2012
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’eau – Exercice 2012
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget de l’assainissement – Exercice 2012
  • Approbation du Compte administratif & Compte de gestion – Budget Fêtes et culture – Exercice 2012
  • Débat d’Orientations Budgétaires - 2013

FONCIER

  • Convention de mise à disposition gratuite de parcelles –Auto-cross Bellegardais
  • Contrat de location de parcelles - Renouvellement - M. DIDELOT
  • Convention de mise à disposition gratuite de parcelles – Aéro Model Club Bellegardais
  • Régularisation du tableau de classement des voies communales

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Mardi 29 janvier 2013 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Désignation des délégués pour siéger à la CCBTA – mise à jour
  • Désignation des délégués du Conseil aux organismes extérieurs – mise à jour

FINANCES - MARCHES

  • Tombola – Fêtes de Noël 2012 – Bons d’achats
  • Dépenses d’Investissement avant vote du budget 2013- Autorisation

URBANISME

  • Approbation modification n°2 plu – secteur Pendant de Saint Jean

FONCIER

  • Lotissement « Les sources de Paloma » - Convention avec la SARL Les Terres du Sud
  • Lotissement « Pendant de Saint Jean » - Convention avec la SAS Pendant de Saint Jean
  • Vente d’une partie de la parcelle n°1737 lieudit « La Tour »

QUESTIONS DIVERSES :

2012

Séance du conseil municipal du Jeudi 27 décembre 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal

URBANISME

  • Annulation de la délibération concernant la modification N°4 du PLU
  • Révision simplifiée N°1 du PLU

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Lundi 17 décembre 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • CCBTA – Approbation du rapport de la CLECT – Compétence FISAC
  • SMDE – Adhésion des communes de Nîmes et Les Angles
  • CDG 30 – Convention d’adhésion au Service Prévention des Risques professionnels
  • Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2012-2014

FINANCES - MARCHES

  • Renouvellement de la convention de fourniture de repas à la Commune de Jonquières Saint Vincent
  • DM n°5 – budget commune
  • DM n°4 – Budget de l’eau
  • DM n°1 – Budget assainissement
  • Subvention complémentaire – association « Les Olivettes du Pays de Nîmes »

RESSOURCES HUMAINES

  • Tableau des emplois – modifications des effectifs

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du Lundi 12 novembre 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

  • consulter les délibérations
  • consulter le règlement du cimetière adopté lors de la séance
  • consulter le règlement intérieur des services périscolaires adopté lors de la séance

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Mise à jour du Règlement intérieur des services Périscolaires
  • Désignation d’un délégué suppléant à la CLIS de l’incinérateur SITOM SUD GARD
  • Tarifs horaire intervenants extérieurs / Majoration indemnité journalière animateurs ALSH

Cimetière :

  • reprise de la concession n°109
  • Mise à jour du Règlement intérieur
  • Liste des sépultures devant être reprises par la Commune

FINANCES - MARCHES

  • Demande d’aides financières CG30 et CAF - Equipement Crèche – Approbation
  • Participations 2011/2012 des communes de résidence – Écoles publiques
  • Participation communale 2012/2013 – OGEC Jeanne d’Arc
  • Participation communale 2012/2013 – Écoles privées extérieures
  • DM N° 4 – budget principal 2012
  • DM N° 1 – Budget des Fêtes 2012
  • Animation culturelle 2013 – Journées médiévales – demande de financement – CG30
  • Animation culturelle 2013 – Mômes en fête – demande de financement – CG30
  • Animation culturelle 2013 – Journées des peintres et des arts – demande de financement – CG30
  • Festival musical – Édition 2013 – demande de financement – CG30

RESSOURCES HUMAINES

  • Tableau des emplois – modifications des effectifs

FONCIER – URBANISME

  • Rétrocession des parcelles destinées au futur collège – CG30
  • Convention SITA FD - Renouvellement
  • SITA Méditerranée - Projet extension classe 2 et renouvellement/transfert de la convention de cession des parcelles communales
  • Modification n°4 du PLU

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Mardi 28 aout 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • CCBTA : Constitution de la Société Publique Locale Terre d’Argence (SPL)
  • Partenariat Commune – CCBTA (RAM)
  • Occupations salles municipales

FINANCES - MARCHES

  • Instauration de la participation au financement de l’assainissement collectif (PFAC)
  • Convention de fourniture de repas à la Commune de Jonquières Saint Vincent
  • Décision modificative de crédits n° 3 – Budget Principal - exercice 2012
  • Décision modificative de crédits n° 3 – Service de l’Eau - exercice 2012
  • Programme d’aménagement urbain – Voiries - CG30 – FDE 2012

URBANISME FONCIER

  • Approbation modification simplifiée n° 1 du PLU (SITA)

RESSOURCES HUMAINES

  • Directeur vacataire ALSH
  • Tableau des emplois – modifications des effectifs (crèche et cuisine centrale)

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du jeudi 28 juin 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR :consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux aquatiques du Gard – Adhésion de la commune d’Aramon

FINANCES - MARCHES

  • Rapport annuel « Eau-Assainissement »
  • Subvention FIPD 2012
  • Décision Modificative - Budget Commune
  • Décision modificative - Budget de l’Eau
  • Attribution d’une subvention complémentaire - FCPE

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du nombre maximum d’animateurs pour l’ALSH

QUESTIONS DIVERSES.

Séance du conseil municipal du mardi 29 mai 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

  • Tirage au sort des personnes pouvant être appelées à participer au jury d’assise

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Syndicat des Nappes Vistrenque et Costières – Recrutement d’un animateur – Accord de principe
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Désignation des délégués pour siéger à la CCBTA
  • Désignation des délégués aux organismes extérieurs

FINANCES - MARCHES

  • Décision modificative n°1 - Budget principal – Exercice 2012
  • Décision modificative n°1- Budget de l’Eau – Exercice 2012
  • Modification des tarifs communaux

RESSOURCES HUMAINES

  • Convention de délégation au CDG pour la procédure de passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire.

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du jeudi 26 avril 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR :consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • CCBTA – Modification statutaire – Création et gestion de Lieux Accueil Parents Enfants (LAPE)
  • S.M.D.E. – Modification statutaire – Articles 2 & 8
  • Syndicat Intercommunal de protection des Sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes camarguaises – Modification statutaire

FINANCES - MARCHES

  • Demande de financement – Aménagement paysager et ludique – ZAC des Ferrières

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du mardi 27 mars 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR :consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Vœu pour le maintien des Réseaux d’Aide Spécialisée aux Élèves en Difficulté (RASED) dans le département du Gard
  • Adhésion à l’association « Les Olivettes du Pays de Nîmes »,

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe sur la base d’un besoin occasionnel - Crèche

FONCIER

  • Convention de mise à disposition de parcelles – Auto Cross Bellegardais
  • Mise à jour du registre des voiries communales
  • Convention LAFARGE - réparation voirie Sautebraut
  • Avis sur le réaménagement final – projet LAFARGE Coste Rouge
  • Autorisation défrichement – projet LAFARGE Coste ROUGE
  • Protocole d’accord tripartite – Projet LAFARGE Coste rouge
  • Convention de passage bande transporteuse – Projet LAFARGE Coste Rouge
  • Contrat de fortage – projet LAFARGE Coste Rouge
  • Promesse de vente – projet LAFARGE Coste rouge
  • Convention LAFARGE – utilisation voiries communales

FINANCES - MARCHES

  • Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2011 – École primaire Henri Serment
  • Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2011 – Cuisine centrale
  • Projet d’extension du système de vidéo-protection – demande de financement
  • Projet de mise en sécurité de l’école maternelle Philippe Lamour - Plan de financement
  • Vote des taux d’imposition 2012
  • Affectation de résultat 2011 et BP 2012 – Budget principal
  • Affectation de résultat 2011 et BP 2012 – Budget de l’Eau
  • Affectation de résultat 2011 et BP 2012 – Budget de l’Assainissement
  • Affectation de résultat 2011 et BP 2012 – Budget Fêtes et Culture
  • Vote des subventions 2012 aux associations

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du mardi 21 février 2012 - 20h30

ORDRE DU JOUR : consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Adhésion de 4 nouvelles communes au syndicat intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes camarguaises
  • Commission Locale d’information et de surveillance du Site de Sita FD - renouvellement

FINANCES - MARCHES

  • Approbation du compte administratif & compte de gestion -budget principal exercice 2011
  • Approbation du compte administratif & compte de gestion -budget de l’eau exercice 2011
  • Approbation du compte administratif & compte de gestion -budget de l’Assainissement exercice 2011
  • Approbation du compte administratif & compte de gestion -budget Fêtes et Culture exercice 2011
  • Débat d’Orientations budgétaires 2012
  • Réhabilitation berge du Rieu - demande financement

RESSOURCES HUMAINES

  • Modifications du tableau des emplois

URBANISME

  • Plan de Prévention du Risque inondation (PPRi) - avis de la commune

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 19 janvier 2012 - 21h15

ORDRE DU JOUR : consulter les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • Convention de développement de la collecte des déchets de textiles, d’habillement, linges de maison et chaussures (TLC) entre le SITOM SUD GARD et ECO TLC

FINANCES - MARCHES

  • Tombola fêtes de Noël 2011 – Bons d’achats
  • Modification n°1 du rôle des eaux – exercice 2011 – 2ème semestre
  • Décision modificative n°5 – Exercice 2011 – Budget principal
  • Décision modificative n°2 – Exercice 2011 – Budget de l’Assainissement
  • Fête de l’Europe 2012 – Demande de financement – CCBTA
  • Animation culturelle 2012 – Journée médiévale – demande de financement – CG30
  • Animation culturelle 2012 – Mômes en fête – demande de financement – CG30
  • Restauration archives anciennes – demande de financement – CG 30
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012 - Autorisation

URBANISME

  • Modification (simplifiée) n°1 du PLU – rectification d’une erreur matérielle lieudit Pichegu
  • Modification n°2 du PLU (orientations d’aménagement - Pendant de St Jean) – Lancement de la procédure
  • ZAC « LES FERRIERES » Tranche 2 – Modification du programme des équipements publics et des participations.
  • Modification n°3 du PLU –Lancement procédure ouverture tranche 2 - ZAC des Ferrières
  • Projet Collège – Acquisition parcelles Section E – M. Patrick PASCAL

QUESTIONS DIVERSES :

2011

Séance du conseil municipal du mardi 20 décembre 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire

FINANCES - MARCHES

  • Décision modificative n° 4 - budget principal – exercice 2011
  • Décision modificative n° 1 - budget de l’eau – exercice 2011
  • Décision modificative n° 2 - budget des fêtes – exercice 2011
  • Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012 – Autorisations
  • Budget de l’eau – amortissement

URBANISME

  • Désaffectation des chemins ruraux n°531 &532 – dossier Lafarge Granulats
  • Rétrocession des voiries et réseaux du Lotissement de la Madone

QUESTIONS DIVERSES.

Séance du conseil municipal du mercredi 30 novembre 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire
  • CCBTA – Modification statutaire - Animation d’opération collectives de réhabilitation - Création Extension Réhabilitation Entretien et Gestion de Musées de France - Valorisation du territoire au travers des labels « Ville d’Art et d’Histoire » et « Pays d’Art et d’Histoire »
  • Adoption règlement intérieur ALSH
  • Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
  • Vœu contre la décision de libéralisation des droits de plantation de vignes sur tout le territoire de l’Union européenne à partir du 1er janvier 2016
  • Convention AAPPMA La Fario – Complément parcellaire

FINANCES - MARCHES

  • Tarifs communaux – Agence de l’eau – Mise à jour des Redevances pour pollution et modernisation des réseaux de collecte
  • Modification n°2 du rôle des eaux 2011 – 1er semestre
  • Réhabilitation du réseau d’assainissement -subvention agence de l’eau - programme 2012
  • Décision modificative – Budget principal

RESSOURCES HUMAINES

  • Mise à jour du tableau des effectifs

URBANISME

  • Vente de la parcelle communale cadastrée section C N°1051 - Lieudit Giberte - à la SCI SENSAT
  • Validation du déclassement et aliénation du domaine public pour les époux QUEQUIN, suite enquête publique
  • Déclassement et aliénation d’un délaissé communal, chemin de la Bouvine au profit de M. MAZET
  • Déclassement et aliénation d’une partie du chemin de Valescure au profit de la CCBTA
  • Taxe d’aménagement - Exonérations

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du mardi 27 septembre 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-0 Adoption des règlements intérieurs des services : Périscolaires des écoles B. Bonnet, P. Lamour, H. Serment ; Multi-accueil ; A.L.S.H. ; Médiathèque ; Maison des Jeunes

FINANCES - MARCHES

  • 10-0 Mise à jours des tarifs municipaux : droits de place pour le marché de Noël
  • 10-0 Rôle des eaux 2011- 1er semestre – Modification n°1
  • 10-0 DM N° 2 Budget principal Commune
  • 10-0 DM N° 1 Budget des fêtes
  • 10-0 Participation des écoles
  • 10-0 Participation aux écoles privées
  • 10-0 Subvention association école Henri SERMENT
  • 10-0 Convention d’étude de co-maîtrise d’ouvrage avec le CG30

RESSOURCES HUMAINES

  • 10-0 Souscription au contrat d’assurance contre les risques statutaires
  • 10-0 Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires – CDG30
  • 10-0 Gestion des effectifs – Modification tableau des emplois

URBANISME

  • 10-0 Vote nouvelle taxe d’aménagement
  • 10-0 Vote taux nouvelle taxe d’électricité (TCFE)
  • 10-0 Droit de préemption urbain
  • 10-0 Bail location Orange – Avenant n°2
  • 10-0 Droits de pêches associations

QUESTIONS DIVERSES


Pas de séances en juillet et août


Séance du conseil municipal du jeudi 30 juin 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

TIRAGE AU SORT DES PERSONNES POUVANT ÊTRE APPELÉES A PARTICIPER AU JURY D’ASSISE

Affaires générales :

  • Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie
  • Convention de sécurisation des entrées et sorties scolaires de l’école Batisto Bonnet
  • GRDF - Conventions de renouvellement Gaz MPC
  • CCBTA - Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT au titre du FISAC Beaucaire
  • CCBTA - Transfert de l’actif Eclairage public - Convention de mise à disposition

Finances/Marchés :

  • Tarifs communaux : Mise à jour des tarifs des repas de la cantine scolaire / Création de tarifs pour la Maison des jeunes
  • Réaménagement de prêts garantis par la commune – Budget principal – ESH FDI Habitat – rectification
  • Demande de financement & Autorisation dépôt déclaration loi sur l’eau : Réhabilitation de la berge du Rieu
  • Décision modificative n°1 - budget principal 2011
  • Décision modificative n°1 - budget assainissement 2011

Ressources Humaines :

  • Modification du tableau des effectifs
  • Gratification des étudiants stagiaires
  • Gestion des effectifs – animateur et directeur vacataire contractuels

Urbanisme :

  • Approbation du PLU (clé USB ci-jointe*) * les personnes ne disposant pas de matériel informatique pour l’utilisation de la clé USB, (ou les personnes n’ayant pas restitué la clé USB qui leur avait été prétée lors du conseil du 15/11/2011) pourront consulter l’intégralité du dossier PLU version papier, en mairie, aux jours et heures d’ouverture.
  • Echange de parcelles – lieudit « l’Enfer » - M. Roland GRANDCOLAS
  • Classement des voiries communales – lancement de l’enquête publique
  • Déclassement du chemin rural – Site archéologique de Valescure – lancement de l’enquête publique Projets/Travaux :
  • Procédure de déclaration d’utilité publique des captages d’alimentation en eau potable
  • Réalisation de piézomètres – Bassin d’alimentation des captages AEP - Déclaration de travaux - Demande d’autorisation à M. le Préfet
  • Rapports Eau/Assainissement – exercice 2010 Questions diverses

Séance du conseil municipal du 7 avril 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

Affaires générales :

  • 11-000 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie
  • 11-000 Convention de mise à disposition de terrain – Auto Cross Bellegardais – du 22 au 26 avril 2011 Finances/Marchés :
  • 11-000 Affectation du résultat 2010 & BP 2011 – Budget principal – vote des taux d’imposition 2011
  • 11-000 Affectation du résultat 2010 & BP 2011 – Budget de l’Eau
  • 11-000 Affectation du résultat 2010 & BP 2011 – Budget de l’Assainissement
  • 11-000 Affectation du résultat 2010 & BP 2011 – Budget Fêtes et Culture
  • 11-000 Vote des subventions 2011 aux associations
  • 11-000 Réaménagement de la RD3 en traversée d’agglomération – demande de financement
  • 11-000 Réaménagement garantie emprunt
  • 11-000 Cuisine Centrale – SEGARD -Compte rendu annuel à la Collectivité 2010
  • 11-000 Groupe scolaire – SEGARD - Compte rendu annuel à la Collectivité 2010
  • 11-000 Modification n°2 du rôle des eaux – exercice 2010 – 2ème semestre Ressources Humaines :
  • 11-000 Modification des effectifs Urbanisme :
  • 11-000 Convention d’occupation du domaine public – Association le Mail des Oliviers

Questions diverses


Séance du conseil municipal du 21 février 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 11-0 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie
  • 11-0 Droit de séjour pour dépôt temporaire d’un corps dans le caveau provisoire communal
  • 11-0 Création d’un espace cinéraire
  • 11-0 Catégories de concessions funéraires et tarifs
  • 11-0 Contrat de location – Yves Jacquot
  • 11-0 Définition de la carte scolaire FINANCES - MARCHES
  • 11-0 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget principal – Exercice 2010
  • 11-0 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Eau – Exercice 2010
  • 11-0 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Assainissement – Exercice 2010
  • 11-0 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Fête et Culture – Exercice 2010
  • 11 –0 Débat d’Orientation Budgétaire 2011
  • 11-0 Modification n°1 du rôle des eaux – exercice 2010 – 2ème semestre 2010 RESSOURCES HUMAINES
  • 11-0 Mise à disposition d’un adjoint technique 2ème classe sur la commune de Vallabrix (30)
  • 11-0 Modification des effectifs : création d’un poste de puéricultrice de classe supérieure suite à avancement de grade ; création d’un emploi occasionnel – service Multi Accueil ; création d’un emploi saisonnier –Animation –Maison des jeunes URBANISME
  • 11-0 Convention Etat/Commune - Instruction des demandes relatives à l’occupation des sols
  • 11-0 Enquête publique - Complément délibération n°10-054 - Cession Commune/QUEQUIN
  • 11-0 Acquisition de la parcelle cadastrée Section B n°40 - SAFER
  • 11-0 Enquête publique - Cession Commune/MAZET – Délaissé communal lieudit « Les Clairettes » QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 20 janvier 2011 - 18h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-013 Contrat d’assurance contre les risques statutaires – CDG 30
  • 10-014 Tombola – Fêtes de noël 2010 – Bons d’achats

FINANCES - MARCHES

  • 10-015 Fête de l’Europe 2011 – demande de financement - CCBTA
  • 10-016 Budget Assainissement – DM N°2
  • 10-017 Budget Eau – DM N°4

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du 4 janvier 2011 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-0 Prestation de service Accueil de Loisirs sans Hébergement – Convention d’objectifs et de financement (ALSH Pierre Louvard)
  • 10-0 Modification des statuts de la CCBTA – Mise à jour et nouvelles compétences –Opérations collectives FISAC
  • 10-0 Avenant n° 2 au Protocole d’accord relatif au service de transport scolaire

FINANCES - MARCHES

  • 10-0 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2011 – Autorisation
  • 10-0 Amendes de police – parking de la cave

RESSOURCES HUMAINES

  • 10-0 Enquête de recensement – Désignation d’un coordonnateur
  • 10-0 Enquête de recensement – Création d’emplois d’agents recenseurs

QUESTIONS DIVERSES :

2010

Séance du conseil municipal du 15 novembre 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-0 SAGE Camargue gardoise - MODIFICATION DE LA CLE -Désignation d’un représentant
  • 10-0 Syndicat Intercommunal de Protection des Sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes camarguaises - Adhésion de nouvelles communes
  • 10-0 CAF du Gard - Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement concernant le multi-accueil

FINANCES - MARCHÉS

  • 10-0 Attribution d’une subvention à l’association « Pimp My 4ailes » - 4L Trophy 2011
  • 10-0 Décisions modificatives

RESSOURCES HUMAINES

  • 10-0 Gestion des effectifs – Animateurs contractuels - Actualisation

URBANISME

  • 10-0 Promesse de vente E 640 et 1419 « PIECHEGU » - Commune/SITA FD – Renouvellement
  • 10–0 Compromis de cession gratuite parking de la cave coopérative
  • 10-0 Aide à la rénovation de façades – Modification conditions d’attribution
  • 10-0 Révision du projet de PLU – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

QUESTIONS DIVERSES :

Séance du conseil municipal du 20 septembre 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-055 CDG 30 – Convention de mise à disposition d’un TOKEN – Accès Web carrières
  • 10-056 CCBTA – Modification statutaire – Diagnostic accessibilité EPC cat. 1 à 5 – Élaboration PAVE – Création commission intercommunale d’accessibilité
  • 10-057 CCBTA – Rapport d’activité 2009 – (consultable en Mairie)
  • 10-058 Renouvellement contrat de location de parcelles – Daniel DIDELOT (Cent Salmees)
  • 10-060 Renouvellement contrat de location de parcelles – Yves JACQUOT (Sautebraut)
  • 10-061 Décision du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie FINANCES - MARCHES
  • 10-062 Actualisation des Tarifs municipaux 2010 – Salons en intérieurs
  • 10-063 Rôle des Eaux 2010 – 1er semestre – Modification n°1
  • 10-064 DM Budget principal n°2
  • 10-065 DM Budget Eau n°2
  • 10-066 Participations 2009/2010 des communes de résidence – Écoles publiques
  • 10-067 Participation communale 2009/2020 – OGEC Jeanne d’Arc
  • 10-68 Participation communale 2009/2020 – Ecoles privées extérieures RESSOURCES HUMAINES
  • 10-069 Modification des effectifs – avancements de grade QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du juin 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

  • TIRAGE AU SORT DES PERSONNES POUVANT ÊTRE APPELÉES A PARTICIPER AU JURY D’ASSISE

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-040 Syndicat intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions camarguaises – adhésion de nouvelles communes
  • 10-041 Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eau et Milieux Aquatiques du Gard – retrait et adhésion de communes
  • 10-042 Motion de soutien à 2 élus du Grau du Roi mis en cause dans un accident survenu lors de la fête votive de 2007
  • 10-043 Rapport Eau / Assainissement – exercice 2009
  • 10-044 Conseil général du Gard/Commune – nouvelle convention de délégation de transport
  • 10-045 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie FINANCES - MARCHES
  • 10-046 Budget Principal - DM n°1
  • 10-047 Budget Fêtes et Culture – DM n°1
  • 10-048 Budget de l’Eau – DM n°1
  • 10-049 Attribution de subvention - Syndicat des AOC Olive et Huile d’Olive de Nîmes
  • 10-050 Attributions de subventions complémentaires – associations - 2010
  • 10-051 Installation d’un système de vidéo protection - Projet de convention d’attribution de subvention - Approbation
  • 10-052 Installation de deux nouvelles stations Top Remplissage - Approbation du projet - Demande de financement
  • 10-053 Étude relative à la mise en place d’une stratégie pérenne pour la protection de la ressource en eau sur nos captages - Demande de financement URBANISME
  • 10-054 Promesse d’achat d’une partie de la parcelle C 1557, lieudit « Les Clairettes » par les époux QUEQUIN QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 25 mars 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-027 CCBTA – Approbation du rapport de la CLECT du 23/02/2010 & approbation du montant de l’allocation de compensation 2010
  • 10-028 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie (du 19.01.2010 au 18.03.2010) FINANCES - MARCHES
  • 10-029 Tempête Xynthia – Soutien au Département de la Charente Maritime – Attribution d’une subvention
  • 10-030 Affectation du résultat 2009 & BP 2010 – Budget principal – vote des taux d’imposition 2010
  • 10-031 Affectation du résultat 2009 & BP 2010 – Budget de l’Eau
  • 10-032 Affectation du résultat 2009 & BP 2010 – Budget de l’Assainissement
  • 10-033 Affectation du résultat 2009 & BP 2010 – Budget Fêtes et Culture
  • 10-034 Vote des subventions 2010 aux associations
  • 10-035 Cuisine centrale – Compte rendu annuel à la Collectivité 2009
  • 10-036 Groupe scolaire – Compte rendu annuel à la Collectivité 2009
  • 10-037 Tarifs communaux – actualisation des tarifs assainissement et droit d’entrée à la fête de l’Europe RESSOURCES HUMAINES
  • 10-038 Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe suite à avancement de grade QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 23 février 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-013 CCBTA -Approbation du rapport de la CLECT – compétence éclairage public
  • 10-014 Convention de mise à disposition de parcelles – Auto Cross Bellegardais
  • 10-015 Conseil général du Gard – Avenant n° 1 au Protocole d’accord – Régime de prise en charge des transports scolaires
  • 10-016 Syndicat Intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions camarguaises – Adhésion de nouvelles communes FINANCES - MARCHES
  • 10-017 Modification des tarifs communaux – tarif « Diner Spectacle »
  • 10-018 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget principal – Exercice 2009
  • 10-019 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Eau – Exercice 2009
  • 10-020 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Assainissement – Exercice 2009
  • 10-021 Approbation du Compte Administratif & Compte de Gestion – Budget Fête Culture – Exercice 2009
  • 10-022 Débat d’Orientation Budgétaire 2010 RESSOURCES HUMAINES
  • 10-023 Modification du tableau des effectifs URBANISME
  • 10-024 Révision du PLU – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD*)
  • 10-025 Régularisation du tableau de classement des voiries communales QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 19 janvier 2010 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 10-001 CCBTA - Modification statutaire - participation au SDIS
  • 10 -002 CCBTA - CLECT - Approbation du rapport -compétence « éclairage public »
  • 10 -003 CCBTA - CLECT - Approbation du rapport -compétence « propreté urbaine »
  • 10-004 SAGE Camargue Gardoise - révision du périmètre - révision composition CLE
  • 10-005 Décisions du maire prises par délégation

FINANCES - MARCHES - PROJETS

  • 10-006 Tarifs communaux - Modification du prix des repas de la cantine scolaire
  • 10-007 Festival de la guitare 2010 - demande de financement - plan Département /Région
  • 10-008 Réalisation du groupe scolaire ZAC des Ferrières - demande de financement - DGE 2010
  • 10-009 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2010 - autorisation
  • 10-010 Modification n°1 - rôle des eaux - exercice 2009 - 2ème semestre
  • 10-011 Tombola - fêtes de Noël 2009 - Bons d’achats
  • 10-012 Fête de l’Europe 2010 - Demande de financement - CCBTA

RESSOURCES HUMAINES

  • 10-013 Modification des effectifs - création de poste

QUESTIONS DIVERSES

2009

Séance du conseil municipal du 30 novembre 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 09-086 Syndicat intercommunal de protection des sites pour le maintien et la défense des traditions et coutumes - adhésion de nouvelles communes.
  • 09-087 syndicat mixte du SCOT du sud Gard - modification statutaire
  • 09-088 CCBTA:approbation rapport de la CLECT - compétence patrimoine

FINANCES - MARCHES - PROJETS

  • 09-089 tarifs communaux - modification des tarifs de la crèche (multi accueil)
  • 09-090 schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement - plan de financement - demande de subvention.
  • 09-091 rénovation des réseaux d’eau potable et d’assainissement RD3 et rue d’Arles - Financement
  • 09-092 Contrat territorial départemental - approbation.
  • 09-093 décision modificative N°4 budget principal - exercice 2009
  • 09-094 décision modificative N°1 budget Fêtes culture - exercice 2009
  • 09-095 décision modificative N°2 budget Eau - exercice 2009
  • 09-096 décision modificative N°3 budget Assainissement- exercice 2009
  • 09-097 Plan Climat territorial

RESSOURCES HUMAINES

  • 09-098 Gestion du personnel - modification des effectifs

URBANISME

  • 09-099 Avis sur demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau - ressuyage de la plaine de Beaucaire-Fourques
  • 09-100 régularisation du tableau de classement des voiries communales
  • 09-101 Sté Lafarge - convention d’occupation bande transporteuse

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du 22 septembre 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 09-071 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie (du 13.05.09 au 27.07.09)
  • 09-072 Distribution publique de gaz – Contrat de concession – Avenant n° 1
  • 09-073 Réseaux publics de distribution de gaz – Redevance d’occupation du Domaine Public (R.O.D.P.)
  • 09-074 Nouveau règlement - Service public d’eau potable
  • 09-075 Remboursement de dette lié au passif de l’ancien SIDR – Convention avec le Symadrem FINANCES
  • 09-076 Décision modificative n° 3 – Budget principal – exercice 2009
  • 09-077 Décision modificative n° 2 – Budget assainissement – exercice 2009
  • 09-078 Participation 2008/2009 des communes publiques extérieures
  • 09-079 Participation communale 2009/2010 - OGEC Jeanne d’Arc
  • 09-080 Participation communale 2008/2009 - écoles privées extérieures à la Commune
  • 09-081 Rôle des eaux 2009 – 1er semestre – Modification n° 2
  • 09-082 Tarifs communaux – Participation aires de stationnement / Stands Marché de Noël PROJETS
  • 09-083 Enfouissement des réseaux – Rond-point des vignerons à Fontaine des lions – A.P.S. – Demande de financement RESSOURCES HUMAINES
  • 09-084 Médecine préventive – Convention CDG 30 – Avenant n° 2 QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du Mercredi 24 juin 2009 - 19h

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 09-061 CCBTA - Mise à disposition des sites patrimoniaux : chapelle de Broussan & Aqueduc Valescure - approbation des procès verbaux

FINANCES

  • 09-062 Garantie d’emprunt - réalisation de la MAS. Renégociation des taux d’intérêts - signature des contrats
  • 09-063. Décision modificative n°2 - Budget principal - exercice 2009
  • 09-064 Demande de financement - traversée d’agglomération RD3- études
  • 09-065 Demande de financement -acquisition d’un panneau d’information - réserve parlementaire
  • 09-066 Modification n°1 du rôle des eaux - exercice 2009 - 1er semestre

RESSOURCES HUMAINES

  • 09-067 Modification des effectifs - emplois saisonniers

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 14 mai 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GÉNÉRALES voir les délibérations

  • 09-041 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation consentie (du 07.10.08 au 06.05.09)
  • 09-042 Renouvellement de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) de l’incinérateur des ordures ménagères du SITOM SUD GARD – désignation des délégués.
  • 09-043 S.M.D.E. – périmètre du Syndicat
  • 09-044 CCBTA – Election délégués supplémentaires
  • 09-045 CCBTA – Modification statutaire – compétence éclairage public FINANCES
  • 09-046 Attributions de subventions : Syndicat des AOC Olive et Huile d’olive de Nîmes – Association des supporters de Jimmy PEYRAS
  • 09-047 Actualisation des Tarifs municipaux
  • 09-048 Décision modificative n°1 – Budget principal – exercice 2009
  • 09-049 Décision modificative n° 1 – Budget assainissement – exercice 2009
  • 09-050 Produits irrécouvrables 2009 – Budget principal – Budget de l’Eau
  • 09-051 Programme de voirie 2009 – convention de transaction avec SACER SUD EST – approbation MARCHES
  • 09-052 Attribution d’un marché de Maîtrise d’œuvre suite à une procédure de concours – réalisation du groupe scolaire RESSOURCES HUMAINES
  • 09-053 Modification du tableau des effectifs
  • 09-054 Rémunération des animateurs contractuels de l’Accueil de loisirs URBANISME
  • 09-055 Modification conditions d’attribution d’aide à la rénovation des façades
  • 09-056 ZAC des Ferrières – Déclassement des chemins et voiries – approbation après enquête publique QUESTIONS DIVERSES

Débat d’Orientation Budgétaire

voir le document.

Séance du conseil municipal du mercredi 25 mars 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 09-025 Renouvellement de la Commission Locale d’Information et de Surveillance du site SITA FD (CLIS)
  • 09-026 Modifications des effectifs – Créations de postes
  • 09-027 Délégations du Conseil consenties au Maire FINANCES
  • 09-028 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET PRINCIPAL » -Taux d’imposition
  • 09-029 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET EAU »
  • 09-030 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET ASSAINISSEMENT »
  • 09-031 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET FETES/CULTURE »
  • 09-032Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses 2008
  • 09-033 Subventions 2009 aux associations
  • 09-034 Actualisation du prix de l’eau
  • 09-035 Festival de guitare – Demandes de subventions Région et Département URBANISME
  • 09-036 Révision simplifiée n° 6 du POS – Zone d’Activité Coste Rouge
  • 09-037 Acquisition parcelle cadastrée C n° 1557 – Conseil Général du Gard QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du mardi 24 février 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 09-012 Charte d’engagement mutuel de la Ligue de l’Enseignement du Gard

GESTION DU PERSONNEL

  • 09-013 Création d’un poste ATSEM 1ère classe.

FINANCES

  • 09-014 Compte administratif 2008 - budget principal
  • 09-015 Compte administratif 2008 - budget de l’eau
  • 09-016Compte administratif 2008 - budget de l’assainissement
  • 09-017 Compte administratif 2008 - budget des fêtes et culture
  • 09-018 Débat d’Orientation budgétaire

URBANISME

  • 09-019 Mise à disposition de parcelles à l’aéromodel club - avenant N°3
  • 09-020 Maitrise foncière chemin des Costières - annulation d’échange Commune/Grandcolas
  • 09-021 Maitrise foncière chemin des Costières - échange Commune/Ohl

QUESTIONS DIVERSES

  • 09- 022 Modification statuts CCBTA - Approbation
  • 09-023 Création emploi - médecin à la crèche
  • 09-024 Régies fêtes culture - ouverture d’un compte bancaire pour paiement par chèque

Séance du conseil municipal du jeudi 29 janvier 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

FINANCES

  • 09-009 Fête de l’Europe - demande de financement

PROJETS/TRAVAUX

  • 09-010 Réalisation d’une cuisine centrale - acceptation du projet - demande de financement

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du jeudi 8 janvier 2009 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GENERALES :

  • 09-001 Plan iode – Conventions avec les pharmacies GESTION DU PERSONNEL :
  • 09-002 Temps partiel – Instauration du principe FINANCES :
  • 09-003 Investissements avant vote du budget 2009 – Autorisation de dépenses URBANISME :
  • 09-004 ZAC des Ferrières – Approbation du Traité de concession modifié QUESTIONS DIVERSES

2008

Séance du conseil municipal du lundi 8 décembre 2008 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

AFFAIRES GENERALES :

  • 08-110 S.M.D. - Approbation d’une adhésion - Commune de Montfaucon
  • 08-111 Remboursement des Frais réels de mission liés aux fonctions électives
  • 08-112 Création d’une Réserve Communale de Sécurité civile
  • 08-113 Adoption de la Charte paysagère et environnementale des Costières de Nîmes
  • 08-114 Avis concernant la vente d’une résidence foyer par la SA HLM Un Toit pour Tous à la SA HLM Samopor
  • 08-115 Modification des statuts de la C.C.B.T.A.
  • 08-116 Avenant n°2 – Convention d’Inspection Hygiène et sécurité au travail – CDG 30
  • 08-117 Approbation contrat enfance jeunesse - CAF

GESTION DU PERSONNEL :

  • 08-118 Modification Tableau des effectifs

URBANISME :

  • 08-119 Instauration du permis de démolir
  • 08-120 Achat de la parcelle N°1526, section B, lieudit « Pendant de l’Enfer »
  • 08-121 Déclassement d’un bien communal – Enquête publique
  • 08-122 ZAC des Ferrières
  • 08-123 Futures parcelles SITA FD – Défrichement -Autorisation

FINANCES :

  • 08-124 Budget principal - Décision modificative n° 3
  • 08-125 Rôle des eaux - 2ème semestre 2008 – modification n°1
  • 08-126 Budget de l’Eau – DM n°2
  • 08-127 Budget Assainissement – DM n°1
  • 08-128 Budget Fêtes – DM n°2
  • 08-129 Vote subvention CCAS
  • 08-130 Garantie d’emprunt – M.A.S.

MARCHES :

  • 08-131 Attribution de marché - enfouissement des réseaux rue du château - Approbation

PROJETS/TRAVAUX :

  • 08-132 Raccordement au réseau électrique – Institution de la PVR
  • 08-133 Rénovation réseau eau-assainissement RD3 – Rue d’Arles

QUESTIONS DIVERSES

Séance du conseil municipal du mardi 30 septembre 2008 - 20h30

Ordre du jour voir les délibérations

Affaires générales

  • 08-075 S.M.D – Approbation d’une adhésion – Commune de Lirac
  • 08-076 C.C.B.T.A – OPAH – commission technique – désignation de 2 délégués
  • 08-077 CESU pré-financés – acceptation – Multi accueil/accueil de loisirs
  • 08-078 C.L.E - Lafarge –Renouvellement des représentants élus
  • 08-079 C.L.E – S.A.G.E – Désignation membre titulaire

Gestion du personnel

  • 08-080 Modification tableau des emplois – Avancements / Besoin occasionnel / Mise à jour
  • 08-081 Collecte et éliminations des DASRI (TPC) – Conventions pharmacies

Urbanisme

  • 08-082 Révision simplifiée n°5 du POS – Bilan de concertation - Approbation
  • 08-083 ZAC des Ferrières – Dossier de réalisation – Approbation
  • 08-084 ZAC des Ferrières – Programme des équipements publics - Approbation
  • 08-085 ZAC des Ferrières – Traité de concession d’aménagement - Approbation
  • 08-086 Contrat de location – Manade Daniel Didelot (Cents Salmées)
  • 08-087 Contrat de location – Manade Yves Jacquot (Connangles)
  • 08-088 Contrat de location – Manade Yves Jacquot (Sautebraut)
  • 08-089 Convention Aéro model Club Bellegardais –Avenant n°2

Finances

  • 08-090 Budget principal – Décision modificative n°2
  • 08-091 Budget de l’eau – Décision modificative n°1
  • 08-092 Budget fêtes et culture – Décision modificative n°1
  • 08-093 Subventions complémentaires aux associations
  • 08-094 Participation communale 2008/2009 – OGEC Jeanne d’Arc
  • 08-095 Participation des communes extérieures 2007/2008 – écoles publiques
  • 08-096 Financement des écoles privées situées à l’extérieur de la commune
  • 08-097 Produits irrécouvrables – Budget principal et budget eau
  • 08-098 Taxe d’habitation : assujettissement des logements vacants de plus de 5 ans
  • 08-099 taxe d’habitation : abattement de 10% pour les personnes handicapées

Projets - Travaux

  • 08-100 Protection des captages – diagnostics – consultation et demande de financements
  • 08-101 Stations top remplissage – Demande de financement
  • 08-102 Bassin d’eau potable – avenant n°1

Avis

  • 08-103 Zac des Ferrière – dossier loi sur l’eau
  • 08-104 ICPE Wienerberger – enquête publique en cours – avis du conseil

Questions diverses.

Séance du conseil municipal du vendredi 27 juin - 14h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

  • 08-056 ÉLECTIONS SÉNATORIALES : Désignation des délégués et suppléants
  • 08-057 Désignation membres CLIS incinérateur SITOM
  • 08-058 Désignation membres du Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux aquatiques du Gard
  • 08-059 Indemnité du Trésorier
  • 08-060 Droit à la formation des élus
  • 08-061 Modification des effectifs – création d’un poste d’agent de maîtrise et d’un poste de contractuel (besoin occasionnel)
  • 08-062 Modification n° 1 rôle des eaux 1er semestre 2008
  • 08-063 Annulation délibération n° 08-051 « Avenant au programme de voirie 2007 ».
  • 08-064 Avenant n° 1 – Programme de voirie 2007
  • 08-065 Abandon du projet d’extension de l’assainissement
  • 08-066 Avant Projet Sommaire d’enfouissement de réseau Rue d’Arles
  • 08-067 Décision modificative de crédits n° 1 – budget principal
  • Questions diverses

NB A 14h15 salle du conseil, sera organisé le tirage au sort de la désignation des jurés d’assises.

Séance du conseil municipal du jeudi 22 mai- 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations Et annexes : nouveaux tarifs

  • Délégations consenties au maire par le conseil municipal
  • Elections des représentants de la commune au sein de la CLECT (CCBTA)
  • Nouveau groupe scolaire : jury du concours - désignation de cinq membres élus.
  • Extension du club house des tennis : avenant n°1
  • Réhabilitation des arènes : avenant n°1 lot « démolition »
  • Programme de voirie 2007 : avenant n°1
  • Modification des effectifs : création de 4 postes de saisonniers, 2 postes occasionnels, 1 poste de titulaire.
  • Déclassement suite à enquête publique et promesse de vente d’une partie d’un chemin communal lieudit « la vaque »
  • Nominations officielles des chemins de Sautebraut et de Balandran
  • Questions diverses.

Séance du conseil municipal du mercredi 9 avril- 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

  • Affectation du résultat 2007 - Vote du BP 2008 - Vote des taux d’imposition : BUDGET PRINCIPAL
  • Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service EAU
  • Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service ASSAINISSEMENT
  • Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service Fêtes et Culture.
  • Vote des subventions 2008
  • Actualisation du prix de l’eau
  • Modification des effectifs : Création d’un emploi occasionnel - Services techniques/Ferronnerie des arènes
  • Création et composition des commissions permanentes.
  • Questions diverses : Motion contre l’implantation de POWEO.

Séance du Conseil municipal du vendredi 28 mars 2008 - 20h30

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

  • Désignation des délégués pour siéger à la CCBTA
  • Désignation des délégués du Conseil aux organismes extérieurs
  • Fixation nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
  • Élection représentants du Conseil au conseil d’administration du CCAS
  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Création de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Indemnités des élus
  • Règlement Intérieur

Séance du Conseil municipal du vendredi 14 mars 2008 - 18h30

ORDRE DU JOUR : Elections du maire et des adjoints voir les délibérations

Séance du Conseil municipal du lundi 3 mars 2008 - 20h30

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

Affaires Générales

  • 08-015 Débat d’orientations budgétaires 2008 (DOB)
  • 08-016 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget principal exercice 2007.
  • 08-017 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Eau exercice 2007.
  • 08-018 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Assainissement exercice 2007
  • 08-019 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Fêtes et Culture exercice 2007.

Ressources Humaines

  • 08-020 Convention service de Médecine Professionnelle et Préventive - avenant n°1.

Enfance et Jeunesse

  • 08-021 Actualisation de la rémunération des enseignants pour l’étude surveillée.

Urbanisme

  • 08-022 Révision simplifiée du POS n°5 : Prise en compte des dernières évolutions du projet de zac des Ferrières.

informations diverses

Séance du Conseil municipal du jeudi 31 janvier 2008

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

Affaires générales

  • 08-001 Révision du coût du transfert des Ports de Plaisance
  • 08-002 Convention de mise à disposition – Lac des Clairettes et local

MARCHES :

  • 08-003 Nouveaux seuils applicables au 1er janvier 2008
  • 08-004 Avenant N° 2 –marché de maîtrise d’œuvre « extension Accueil de loisirs »

PERSONNEL

  • 08–005 Modification des effectifs
  • Création d’un emploi à mi-temps pour besoin occasionnel (étude cimetière)
  • Création d’un poste d’ATSEM 1ère classe

FINANCES

  • 08-006 Garantie d’emprunt accordée pour le projet de Maison d’Accueil Spécialisée des Ferrières (MAS)

ENFANCE JEUNESSE

  • 08-007 Service minimum d’accueil Ecoles primaires
  • 08-008 Convention d’objectifs et de financement « prestation de service multi-accueil » URBANISME
  • 08-009 Occupation du domaine public – autorisation de stationnement- montant de la redevance
  • 08-010 Parcelles LAFARGE Granulats Sud - Acquisition
  • 08-011 4ème révision simplifiée du POS – bilan de concertation -approbation
  • 08-012 Demande d’autorisation au titre des installations classées pour la protection de l’environnement - STE WIENERBERGER
  • 08-013 Mise à jour des tarifs communaux voir les nouveaux tarifs

Informations diverses


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En ce moment...

Température : 15°
Vent : O-SO à 6 km/h
Humidité : 93 %

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Temp. max : 28°
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Demain

Temp. min : 13°
Temp. max : 25°
Principalement nuageux (jour)

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